Espace Associations départementales de maires


Transition écologique

Accord-cadre ADEME - AMF
L’ADEME et l’Association des mMaires de France officialisent leur collaboration avec la signature d’un accord de partenariat....
18 Déc 2007 - Réf: BW9127
L'Observatoire national des agendas 21 locaux et des pratiques territoriales de développement durable.
Afin de mutualiser les expériences des collectivités en matière de développement durable, l’AMF, l’association...
28 Sep 2007 - Réf: BW8272
Guide des boues d'épuration (2007).
Publié à l’initiative de l’AMF, MAIRIE 2000,le Ministère de l’Ecologie, le SPDE, la FNADE-SYPREA, l’ADEME,...
13 Mars 2007 - Réf: BW8153
Les Maires, fantassins du Développement Durable : discours de Jacques PELISSARD - rencontres/débats du Comité 21.
Le Comité 21 - Comité français pour l’environnement et le développement durable - est né en 1995 pour faire vivre...
6 Mars 2007 - Réf: BW8144
Collectivités territoriales et gestion de l’eau en période de sécheresse
Allocution prononcée par M. Jacques PELISSARD, Président de l’AMF en clôture du colloque organisé par l’Association...
23 Jan 2007 - Réf: BW8083
Actions de la commission Environnement et développement durable de l’AMF depuis 2002.
Note réalisée à l’attention de Denis MERVILLE et Michel BOURGAIN, respectivement Président et Rapporteur de la commission...
22 Jan 2007 - Réf: CW8081
Sites et sols pollués : l'intervention des collectivités locales.
Note réalisée à l’intention du Président Jacques PELISSARD, en vue de son intervention au Colloque national organisé...
22 Jan 2007 - Réf: CW8080
Compte rendu de la Commission Environnement et Développement Durable du 12 avril 2006.
Les points à l’ordre du jour étaient les suivants : projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques ; grippe aviaire et service...
19 Jan 2007 - Réf: BW8077
Note pour le Bureau du 18 octobre 2006 en vue de l'examen en seconde lecture à l'AN du projet de loi relatif au secteur de l’énergie.
Le projet a été adopté le 3 octobre en première lecture à l’Assemblée nationale. Dix sept nouveaux articles...
19 Jan 2007 - Réf: CW8075
Note pour le Bureau concernant le projet de loi sur le secteur de l'énergie en vue de son examen en CMP.
Le Bureau du 18 octobre dernier a décidé de retenir le principe de la présentation par l’AMF de trois amendements dans le projet...
19 Jan 2007 - Réf: CW8074
Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE): la collecte sélective en marche
Les trois associations d’élus ont trouvé un accord global avec les éco-organismes représentant les metteurs sur le...
20 Juil 2006 - Réf: BW9113
Loi n°2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques : dossier.
Ce dossier fait le point sur les évolutions qu'a connu le projet de réforme de la politique de l'eau, en préparation depuis plusieurs...
26 Juin 2006 - Réf: CW7906
Maîtrise foncière des collectivités et environnement.
Discours de Jacques PELISSARD, Président de l’Association des Maires de France, prononcé lors de la VIème Conférence...
26 Juin 2006 - Réf: BW8086
Zones de développement de l'éolien : avis de l'AMF.
Le président Jacques PELISSARD fait part à M. Guillaume SAINTENY, Directeur des Etudes économiques et de l’évaluation...
6 Juin 2006 - Réf: CW7910
3 000 ambassadeurs du tri d’ici 2008
31 Mai 2006 - Réf: BW9162
Compte-rendu de la Commission Environnement et Développement Durable du 27 septembre 2005.
Les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion : Constitution d’une base de données des agendas...
5 Jan 2006 - Réf: BW6694
Projet de loi relatif aux parcs nationaux : synthèse des résultats de l'enquête.
Un questionnaire concernant le projet de loi sur les parcs nationaux et les parcs naturels marins a été adressé à 160 communes...
6 Déc 2005 - Réf: BW6703
Compte rendu de la Commission environnement et développement durable du 24 mars 2005.
Quatre questions ont été débattues au cours de cette réunion : l’avant-projet de loi sur l’eau et les milieux aquatiques...
4 Déc 2005 - Réf: BW6721
Déchets : les communes d’accueil d’une installation de traitement pourront lever une taxe
Jacques Pélissard, président de l’AMF, a fait adopter, mardi 23 novembre dernier, dans le cadre de la première lecture à...
30 Nov 2005 - Réf: BW9201
Compte rendu de la Commission environnement et développement durable du 7 octobre 2004.
Quatre points ont été examinés lors de cette réunion : la mise aux normes des incinérateurs le projet de loi sur...
12 Oct 2005 - Réf: BW6722
Parc nationaux et parcs naturels marins : note de présentation du projet de loi.
A l’automne prochain le Parlement devrait engager la discussion sur ce projet. Il vise à adapter le régime juridique des parcs nationaux...
7 Juil 2005 - Réf: BW6739
Compte rendu de la Commission Environnement et développement durable du 22 avril 2004.
Les points suivants figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : la directive 2001-42 du 27 juin 2001 relative à l’évaluation...
5 Oct 2004 - Réf: BW6723
Taux de TVA applicable à l’achat par les collectivités locales de sacs plastiques nécessaires au tri sélectif des déchets : position du ministère de l’Economie et des finances
Suite à une question posée par plusieurs maires ou présidents d’EPCI, l’AMF a interrogé Alain LAMBERT, alors ministre...
6 Mai 2004 - Réf: BW7307
Compte-rendu de la Commission Environnement et développement durable du 5 février 2004.
Les points suivants ont été abordés lors de cette séance : - les collectivités locales et l'effet de serre - déchets...
6 Mai 2004 - Réf: BW7306
Compte-rendu de la Commission environnement du 30 octobre 2003.
La séance a débuté par un tour d’horizon des thèmes qui pourraient faire l’objet des prochaines commissions au...
1 Déc 2003 - Réf: BW7453
Circulaire du 2 octobre 2003 relative aux mesures d’application immédiate introduites par la loi n° 2003-699 en matière de prévention des risques technologiques dans les installations classées
Cette circulaire, reproduite ici intégralement, précise d'abord rapidement les notions d'aléa, de vulnérabilité d'une...
23 Oct 2003 - Réf: BW7483
Compte-rendu de la Commission Environnement et Développement durable du 20 février 2003.
Les points suivants ont été principalement abordés lors de cette réunion : le projet de loi relatif à la prévention...
16 Juin 2003 - Réf: BW7612