Handicap

C’est ce mercredi 17 décembre que la commission de la culture, de l’éducation, de la communication et du sport du Sénat...

« Beaucoup a été fait, cette loi est très complète et il n’est pas nécessaire d’en produire une nouvelle,...

A l'occasion du forum dédié au handicap, le 18 novembre, les élus ont montré comment ils appliquent la loi du 11 février...

Chaque début décembre, villes et villages mobilisent près de 4 millions de personnes dans toute la France pour soutenir...

Le ministère de l’Éducation nationale vient de publier la circulaire de rentrée pour l’année scolaire 2025-2026...

Surprise au Parlement et nouveau revers pour l’exécutif. Alors que ce devait être une formalité, sénateurs et députés...

Le Défenseur des droits a communiqué à l’AMF, par courrier du 5 avril 2023, sa décision anonymisée n° 2022-187...

Le droit fondamental de tout enfant, y compris les enfants en situation de handicap, aux loisirs s’inscrit dans le respect des engagements internationaux...

La CNAF a publié une lettre-circulaire n°2010-034 en date du 24 février 2010 relative aux mesures en faveur de l’accueil des...