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Toute l'actualité
Assemblée générale de l’Association des maires de Seine-Maritime
Philippe Laurent, secrétaire général de l’AMF et maire de Sceaux, a été l’invité d’honneur...
20 Fév 2019 - Réf: BW39279
Liste des titres d’identité acceptés lors des opérations électorales : modifications issues de l’arrêté du 16 novembre 2018 et précisions apportées par le ministre de l’Intérieur mi-février 2019
L’arrêté du ministère de l’Intérieur du 16 novembre 2018 a établi une nouvelle liste de titres d’identité...
20 Fév 2019 - Réf: BW39239
Plan pauvreté : l’AMF rappelle les exigences des élus
Le président de l’AMF, François Baroin, a écrit le 12 février au délégué interministériel...
19 Fév 2019 - Réf: BW39278
L’AMF s’élève contre une économie circulaire sur ordonnance
L’AMF a participé activement à l’élaboration de la feuille de route pour l’économie circulaire et ses représentants...
15 Fév 2019 - Réf: BW39270
Emmanuel Macron rencontre les maires ruraux dans l’Indre
Après avoir rencontré la semaine dernière les maires des chefs-lieux de cantons en Saône-et-Loire (lire Maire info du...
15 Fév 2019 - Réf: BW39269
Projet de loi Santé : les élus inquiets d’un manque de concertation
Le très attendu projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé a été...
15 Fév 2019 - Réf: BW39268
Mise en ligne de l’outil d’estimation de la DGF des EPCI et de la dotation forfaitaire des communes !
L’outil d’estimation de la dotation forfaitaire des communes et de la DGF des EPCI (dotation d’intercommunalité et dotation de...
14 Fév 2019 - Réf: BW39266
Réforme de la dotation d’intercommunalité : quid ?
Après plus d’un an de travail notamment au sein du Comité des Finances Locales, et suite à de longues discussions dans le cadre...
14 Fév 2019 - Réf: CW39265
Tout savoir sur la réforme de la taxe de séjour en 2019
...
14 Fév 2019 - Réf: BW39264
Journée d’échanges sur le thème de la pollution lumineuse
Le 12 février, l’AMF et la Fédération des parcs naturels régionaux ont organisé une journée...
13 Fév 2019 - Réf: BW39300
La lutte contre la pollution lumineuse demande une « approche globale »
En 25 ans, la lumière émise dans l’espace public a augmenté de 94 %, s’alarme Anne-Marie Ducroux, présidente de l...
13 Fév 2019 - Réf: BW39296
La Lettre n° 365 - février 2019
13 Fév 2019 - Réf: BW39262
Maires de France n°365 - février 2019
13 Fév 2019 - Réf: BW39260
Contribution de l'AMF aux travaux de reprise du cadre normatif applicable aux modes d'accueil de la petite enfance
Si l’AMF se félicite de la mise en place de travaux de concertation portant sur le cadre normatif applicable aux modes d’accueil du...
13 Fév 2019 - Réf: CW39259
Appel à la mobilisation des maires de France contre l’antisémitisme
Alors que la France fait face à une augmentation sans précédent des actes de racisme et d’antisémitisme, François...
13 Fév 2019 - Réf: BW39258
Elections européennes : kit de communication à destination des communes
Dimanche 26 mai 2018 se tiendront les élections européennes. A cette occasion, et en plus de la campagne de communication menée par...
12 Fév 2019 - Réf: BW39257
Budget 2019 : appréhender le dispositif de dégrèvement de la taxe d’habitation (TH) sur la résidence principale
Cette note récapitule le dispositif de dégrèvement de la taxe d'habitation pendant 3 ans pour 80 % des contribuables. Elle ne trai...
12 Fév 2019 - Réf: CW39256
Saisine de Gérald Darmanin, ministre de l'Action et des comptes publics, sur les droits de mutation à titre onéreux (DMTO)
L’AMF demande au Ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald DARMANIN, qu’une information soit délivrée...
12 Fév 2019 - Réf: BW39255
Relevé de décision du Comité Directeur de l'AMF du 23 janvier 2019
12 Fév 2019 - Réf: CW39254
Modèle de vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
Sur proposition de la Fédération Hospitalière de France (FHF), qui rassemble les 1000 hôpitaux publics et 3800 établissements...
11 Fév 2019 - Réf: BW39253
Relevé des conclusions de la commission des Finances de l'AMF du 5 février
La commission des finances de l’AMF réunie sous la présidence de Philippe Laurent, président, et d’Antoine Homé,...
7 Fév 2019 - Réf: CW39290
Réforme du stationnement payant sur voirie : des documents et des outils pour sa mise en place
La réforme de dépénalisation du stationnement payant sur voirie entrera en vigueur au 1er janvier 2018. C’est désormais...
6 Fév 2019 - Réf: BW24135
Relations Etat-Collectivités : de moins en moins de concertation
Réunis en Bureau, ce jour, les élus de l’AMF ont réaffirmé avec force la nécessité d’une réelle...
6 Fév 2019 - Réf: BW39250
Adoptez la Résolution générale du 101e Congrès de l'AMF
Adoptée à l'unanimité par le 101e Congrès, représentatif de la diversité des territoires et des sensibilités...
6 Fév 2019 - Réf: BW39249
Détecter les fausses cartes de stationnement pour personnes handicapées
Ce document a été rédigé dans le cadre d’un groupe de travail constitué d’associations d’élus...
6 Fév 2019 - Réf: BW39247
Villes et nutrition : améliorer la nutrition et la santé de la population par l’alimentation et l’activité physique
Face à la persistance des inégalités sociales et territoriales de santé, il est apparu nécessaire de refonder en profondeur...
6 Fév 2019 - Réf: BW39246
L'AMF demande que les collectivités réalisant elles-mêmes leurs travaux d'entretien aient droit au FCTVA
« Certaines collectivités, notamment des syndicats de voirie percevant le fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) avec deux années...
6 Fév 2019 - Réf: BW39245
1258 intercommunalités en France, au 1er janvier 2019
Le désormais traditionnel « bilan statistique des EPCI », publié par la Direction générale des collectivités...
5 Fév 2019 - Réf: BW39263
Vers une révision de la loi NOTRe ?
En reconnaissant « une intercommunalité forcée », Emmanuel Macron s’est dit « prêt à rouvrir la loi...
1 Fév 2019 - Réf: BW39240
Formation des élus et des agents territoriaux à la prévention de la radicalisation le 8 février
Les collectivités territoriales sont à la fois des capteurs pour la détection et des opérateurs essentiels pour la prise en...
30 Jan 2019 - Réf: BW39238
Le contrat de ruralité, un outil de développement à conforter
Lancée en 2016, la contractualisation entre l’État et les territoires ruraux est appréciée par les élus en dépit...
30 Jan 2019 - Réf: BW39237
Préserver et développer les centres hospitaliers publics pour une offre de soins de qualité sur tout le territoire de la République
La Loi Santé, soumise au Parlement à compter de la mi-mars 2019, habilitera le gouvernement à prendre des ordonnances pour modifier...
30 Jan 2019 - Réf: BW39236
Loi de Finances 2019 et budgets locaux : les principales dispositions de la loi de Finances ayant un impact sur les budgets locaux
Cette note a pour objectif de vous présenter les principales dispositions de la loi de finances pour 2019 qui ont un impact direct sur les budgets...
29 Jan 2019 - Réf: CW39234
L'indicateur de pilotage comptable
L'indicateur de pilotage comptable (IPC) est un indicateur produit par la DGFiP à partir de l'indice de qualité des comptes locaux (IQCL) ;...
29 Jan 2019 - Réf: BW39233
Élections communales et communautaires : le HCE et les associations nationales d’élus locaux appellent à légiférer dans les plus brefs délais pour renforcer la parité dès 2020
Alors que la tendance converge vers un partage plus égalitaire des responsabilités locales entre les femmes et les hommes– en témoigne...
28 Jan 2019 - Réf: BW39231
Le gouvernement maintient le calendrier de la réforme de la fonction publique
Le gouvernement maintient le calendrier prévu pour réformer la fonction publique. Après quelques hésitations et une demande...
25 Jan 2019 - Réf: BW39235
Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 11 décembre 2018
Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth LAITHIER, Adjointe au maire de Nancy (54), et Xavier MADELAINE, maire...
25 Jan 2019 - Réf: CW39230
Compte rendu de la commission des Territoires ruraux du 6 décembre 2018
Rachel PAILLARD rapporteur de la commission introduit le débat et excuse Jean-Louis PUISSEGUR absent pour raisons de santé. Elle demande...
25 Jan 2019 - Réf: CW39229
Compte rendu de la commission des Territoires ruraux du 10 octobre 2018
Jean-Louis PUISSEGUR, Président de la Commission ouvre la séance. Il introduit Eric VERLHAC, Directeur général de l’AMF...
25 Jan 2019 - Réf: CW39228
Actualités de l’AMF traitant de la ruralité - Octobre à Novembre 2018
NB : Certaines de ces réunions ou auditions ont pu faire l’objet de notes qui pourraient vous être communiqué à la demande. 7...
25 Jan 2019 - Réf: CW39227
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