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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Etude AMF – Banque des Territoires sur la situation financière des communes et intercommunalités : des dépenses en net ralentissement par rapport au mandat précédent
A l’occasion du 102ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalités, l’Association des maires...
19 Nov 2019 - Réf: BW39703
Etude sur la situation financière des communes et des EPCI : analyse comparative des mandatures 2008-2012 & 2014-2018
...
19 Nov 2019 - Réf: BW39702
Note aux rédaction : 102e Congrès de l'AMF
Le 102e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France aura lieu du lundi 18 au jeudi 21 novembre 2019 sur...
18 Nov 2019 - Réf: BW39709
Analyse des comptes de gestion des communes et EPCI de Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte et La Réunion
Les compétences du quotidien sont en grande partie exercées par les collectivités. Pour améliorer la connaissance sur la situation...
18 Nov 2019 - Réf: BW39706
La Lettre n° 373 - novembre 2019
15 Nov 2019 - Réf: BW39761
Des maires plus combatifs à quatre mois des élections municipales
Dans le cadre de l’Observatoire de la démocratie de proximité, à l’initiative et en partenariat avec l’AMF, a conduit...
14 Nov 2019 - Réf: BW39698
Des maires plus combatifs à quatre mois des élections municipales
Le Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof) rend publique aujourd’hui son enquête, réalisée en coopération...
14 Nov 2019 - Réf: BW39697
Communes nouvelles : quels résultats concrets sur l'action communale? Retrouvez la vidéo de la Rencontre de l’AMF, en partenariat avec Territoires Conseils
Entre 2016 et 2019, 2 022 communes ont constitué 776 communes nouvelles grâce à un cadre juridique souple et adapté aux besoins...
13 Nov 2019 - Réf: BW39776
Le programme du 102e Congrès de l'AMF
Notre 102e Congrès est le dernier du mandat municipal 2014-2020. Celui-ci a été marqué par beaucoup d’événements...
13 Nov 2019 - Réf: BW39696
Engagement et proximité : le volet intercommunal du texte issu de la commission des lois de l’Assemblée nationale ne correspond plus aux engagements pris devant les élus
A mi-parcours de l’examen par le Parlement du projet de loi « Engagement et proximité », l’AMF et l’AMRF dénoncent...
12 Nov 2019 - Réf: BW39693
Rapport d'activité 2018 - 2019
Ce rapport d’activité illustre la capacité de propositions et d’analyse critique de l’AMF. D’auditions en commissions,...
8 Nov 2019 - Réf: BW39692
Règles électorales communes nouvelles ayant franchi le seuil de + 1 000 habitants
A l’approche des élections municipales, il est important de faire le point sur quelques spécificités ou nouveautés pour...
7 Nov 2019 - Réf: CW39695
L’AMF et la CNIL signent une convention de partenariat pour la période 2019-2022
Le 6 novembre 2019, la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés et l’Association des maires de France et des présidents...
6 Nov 2019 - Réf: BW39690
Les comptes individuels des communes 2018
Comme chaque année, la direction générale des Finances publiques publie les comptes individuels des communes, de leurs groupements,...
6 Nov 2019 - Réf: BW39689
Elections municipales 2020 : les conditions d’éligibilité pour être candidat au mandat de conseiller municipal et conseiller communautaire
Tout candidat doit remplir cinq conditions avant de prétendre pouvoir exercer les fonctions de conseiller municipal, maire, adjoint et, éventuellement,...
6 Nov 2019 - Réf: BW39688
Elections municipales 2020 : la mise à disposition de locaux communaux ou intercommunaux aux candidats
Depuis le 1er septembre 2019, les règles relatives au financement des campagnes électorales des candidats s’appliquent. A cet égard,...
6 Nov 2019 - Réf: BW39687
Rencontre de l'AMF Les maires au cœur de la République, agissant à l’international le 11 décembre
A la veille des élections municipales et en vue du Sommet Afrique/France de juin 2020 dédié à la ville durable, l’action...
6 Nov 2019 - Réf: BW39686
Guide de recommandations relatif aux cérémonies funéraires civiles
La Direction générale des collectivités locales poursuit son travail d’information en matière funéraire avec la...
6 Nov 2019 - Réf: BW39685
L'affiche du 102e Congrès des maires et des présidents d'intercommunalité
Le 102e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France est une édition particulière puisqu’elle...
5 Nov 2019 - Réf: BW39684
Conférence de presse de présentation du Congrès de l'AMF et du SMCL
Cette conférence a été l'occasion de présenter les enjeux et le contexte de ce 102e Congrès. C'est une édition...
5 Nov 2019 - Réf: BW39683
Dossier de presse du 102e Congrès des maires et des présidents d'intercommunalité de France
Le 102e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France aura lieu du lundi 18 au jeudi 21 novembre 2019 sur...
5 Nov 2019 - Réf: BW39682
« Les maires au cœur de la République »
Le 102e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France aura lieu du lundi 18 au jeudi 21 novembre 2019 sur...
5 Nov 2019 - Réf: BW39681
PLF 2020 : quelles sont les avancées suite à la commission finances en 1ère lecture à l’Assemblé nationale
Outre l’article 5 prévoyant la réforme de la taxe d’habitation, l’article 78 du PLF 2020 concerne les relations avec les...
4 Nov 2019 - Réf: BW39678
Rencontre de l’AMF du 31 octobre 2019 : quelles sont les conséquences de la suppression de la TH sur les dotations
L’AMF a organisé une rencontre le jeudi 31 octobre 2019 concernant les impacts de la suppression de la TH sur les critères de répartition...
4 Nov 2019 - Réf: BW39677
Retour sur la rencontre de l'AMF sur les conséquences de la suppression de la taxe d'habitation du jeudi 31 octobre 2019
Ces quinze dernières années, des réformes législatives ont induit à plusieurs reprises des évolutions conséquentes...
31 Oct 2019 - Réf: BW39672
Rencontre AMF / GRIDAUH Planification territoriale, outils d’urbanisme et risques
L’AMF et le GRIDAUH organisent chaque année, une Rencontre sur le droit de l’urbanisme et de l’aménagement dans l’auditorium...
30 Oct 2019 - Réf: BW39670
Guide pratique des modalités financières et comptables des retraitements dans le cadre de la contractualisation financière
Le groupe de travail « contractualisation financière », co-piloté par France urbaine et l’AFIGESE, a été...
30 Oct 2019 - Réf: BW39669
102e Congrès de l'AMF Ouverture des débats le 19 novembre prochain INTERCOMMUNALITÉ : QUELLES ORGANISATIONS TERRITORIALES POUR LE PROCHAIN MANDAT ?
Lors des échanges avec les maires au cours du Grand débat national, le président de la République a souvent été...
30 Oct 2019 - Réf: BW39668
« Les collectivités territoriales, leviers de développement des ruralités », thème d'un colloque au Sénat
Jeudi 7 novembre à 14 heures, la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation organise,...
29 Oct 2019 - Réf: BW39673
La transition écologique, nouvelle priorité des Français et des fonctionnaires
Français et fonctionnaires territoriaux sont unanimes : respectivement à 81 % (chiffre de nouveau en hausse) et 88 %, ils font «&n...
28 Oct 2019 - Réf: BW39674
Campements de migrants : les maires attendent du gouvernement des actes et des moyens à la hauteur des enjeux
Depuis un an, des maires de France sollicitaient une rencontre avec le gouvernement afin d’évoquer ses responsabilités en réponse...
23 Oct 2019 - Réf: BW39656
L’AMF et la Marine nationale signent une convention de partenariat
Le 17 octobre dernier, Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des Armées et François...
23 Oct 2019 - Réf: BW39655
La Charte de l'élu(e) local(e)
La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 a prévu que, lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après...
23 Oct 2019 - Réf: BW39654
Enquête septembre 2019 Les Français satisfaits des communes rurales
L’enquête menée par le CEVIPOF pour le compte de l’AMF auprès de 15 308 Français de métropole vient renverser...
22 Oct 2019 - Réf: BW39651
L'élagage des arbres et l'entretien des abords des réseaux de communications électroniques
La question de l’entretien des abords des réseaux de communications électroniques et, en particulier, de l’élagage des...
22 Oct 2019 - Réf: BW25261
Critères de répartition des dotations et des mécanismes de péréquation impactés par la suppression de la taxe d’habitation
La suppression de la taxe d’habitation impactera plusieurs critères intervenant dans la répartition d’un grand nombre de dotations...
22 Oct 2019 - Réf: CW39653
Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 25 septembre 2019
Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy (54), et Xavier Madelaine, maire...
22 Oct 2019 - Réf: BW39652
Indemnités de conseil des comptables publics : les associations d’élus locaux dénoncent une ponction de l’État de 25 millions d’euros sur les budgets locaux
Les associations d’élus locaux* découvrent, dans le projet de loi de finances (PLF) pour 2020, une nouvelle mesure concernant les indemnités...
21 Oct 2019 - Réf: BW39650
FPIC : le grand oublié du PLF 2020 ?
Le projet de loi de finances pour 2020 ne prévoit aucune mesure concernant le FPIC. Cependant, de nombreuses communes et communautés pourraient...
18 Oct 2019 - Réf: BW39648
La Lettre n° 372 - octobre 2019
18 Oct 2019 - Réf: BW39647
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