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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Masques et gants jetés a terre : l'association gestes propres se mobilise contre ces incivilités
Négligemment abandonnés sur les trottoirs, routes, chemins, fôrets... les masques, gants ou lingettes usagés sont devenus, partout...
10 Juin 2020 - Réf: BW40178
Pour l’AMF, les modalités de retour à l’école nécessitent des clarifications urgentes
Le Comité directeur de l’AMF, réuni le 9 juin 2020, a exprimé ses fortes préoccupations sur les modalités de réouverture...
9 Juin 2020 - Réf: BW40177
La Lettre n° 380 - Juin 2020
9 Juin 2020 - Réf: BW40176
François Baroin reçoit les professionnels forains et circassiens
François Baroin, président de l’AMF, a reçu à leur demande les représentants des professions foraines et circassiennes,...
9 Juin 2020 - Réf: BW40175
Affiliation des nouveaux élus locaux au régime général de la Sécurité sociale
Depuis le 1er janvier 2013, tous les élus locaux sont affiliés au régime général de la sécurité sociale...
9 Juin 2020 - Réf: BW40174
Obligation de la déclaration de patrimoine de fin de mandat : dépôt avant le 24 août 2020
L’approche de la fin du mandat est synonyme, pour un certain nombre d’élus – et de membres des cabinets – d’une obligation...
8 Juin 2020 - Réf: BW39907
Report du délai de caducité des règlements locaux de publicité :
La commission mixte paritaire réunie le 2 juin dernier dans le cadre de l’adoption du projet de loi relatif à diverses dispositions...
5 Juin 2020 - Réf: BW40173
Quels résultats du 1er tour des élections municipales dans les communes nouvelles ?
Toujours très impliquée dans le suivi et l’observation des évolutions touchant la dynamique des communes nouvelles, l’AMF...
5 Juin 2020 - Réf: CW40170
Pacte de gouvernance : mieux reconnaître la place des communes
Après les élections, les EPCI pourront se doter d’un pacte de gouvernance précisant les modalités de l’association...
4 Juin 2020 - Réf: BW40169
« Aides-territoires » vous aide à trouver facilement les dispositifs d’aides pour vos projets
La recherche d’aides financières pour les projets locaux est souvent complexe et nécessite une prospection active. C’est pourquoi...
4 Juin 2020 - Réf: BW40168
Syndicats intercommunaux et syndicats mixtes « fermés » : quelle gouvernance jusqu’à l’installation de la nouvelle assemblée ?
Suite à l’installation des conseils municipaux et communautaires, les élus et leurs équipes devront également préparer...
4 Juin 2020 - Réf: BW40167
L’AMF et La Poste s’accordent sur la présence postale renforcée cet été sur l’ensemble du territoire
Pendant la crise sanitaire, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) et La Poste ont travaillé...
4 Juin 2020 - Réf: BW40166
La Fondation du sport français met en place un programme intitulé « JeSoutiensMonClub »
Dans le contexte de crise sanitaire, les acteurs du sport se mobilisent pour aider les clubs sportifs. Avec le soutien du ministère des Sports,...
3 Juin 2020 - Réf: BW40164
Conséquences de l'épidémie : le gouvernement annonce 1,75 milliard d'euros d'aide pour les communes et intercommunalités
« Un plan massif et inédit. » C’est ainsi que le Premier ministre, Édouard Philippe, a défini vendredi les décisions...
2 Juin 2020 - Réf: BW40172
Déconfinement : de nombreuses précisions dans le décret paru le 1er juin
Le déconfinement du pays franchit une nouvelle étape aujourd’hui, avec notamment la réouverture des cafés et restaurants...
2 Juin 2020 - Réf: BW40163
La fonction publique territoriale au 1er juin
Depuis le début de l’état d’urgence sanitaire, différentes mesures dérogatoires ont été prises concernant...
2 Juin 2020 - Réf: BW40162
Courrier de l'AMF, du GART, de France Urbaine, de Régions de France et de l’AdCF au cabinet du Premier ministre sur la perte de recette des AOM
Pour contribuer au financement de leurs budgets, les autorités organisatrices de mobilité ( AOM) ont la possibilité de lever une recette...
2 Juin 2020 - Réf: BW40161
Lettre adressée au ministre de l’Action et des Comptes publics sur les aides économiques pouvant être attribuées par le bloc communal
Face à la menace de disparition de nombreuses entreprises locales, Gérald Darmanin, ministre de l’Action et des Comptes, a annoncé,...
2 Juin 2020 - Réf: BW40160
Fiches pratiques sur les emplois fonctionnels et de direction, les collaborateurs de cabinets et les contrôles déontologiques et obligations
Des fiches pratiques et méthodologiques sur des sujets pouvant apparaître comme complexes et dont la matière a pu évoluer au...
29 Mai 2020 - Réf: CW40059
Geste barrières spécifique aux nouvelles mobilités
Avec la crise sanitaire et en phase de déconfinement progressif, l’affichage des mesures de protection devient une nécessité...
28 Mai 2020 - Réf: BW40159
Fiche de présentation générale de l'ordonnance du 13 mai 2020 relative à la prorogation des délais échus et 6 fiches annexes (DHUP)
L’ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020, modifiée par l’ordonnance n° 2020-427 du 15 avril 2020 porte sur les délais...
28 Mai 2020 - Réf: CW40134
Installation des conseils communautaires : les points essentiels à connaître
Alors que la période d’installation des conseils municipaux élus au complet le 15 mars (30 000 communes environ) se termine demain,...
27 Mai 2020 - Réf: BW40156
Les maires peuvent désormais demander un contrôle de légalité de leurs actes avant de les adopter
Un décret paru ce matin au Journal officiel permet l’entrée en vigueur, dès demain, d’un dispositif important de la loi...
27 Mai 2020 - Réf: BW40155
Urgence sanitaire : réseaux telecom fixe et mobile
L’ordonnance 2020-560 du 13 mai 2020 et le décret 2020-536 du 7 mai 2020 précisent les délais durant lesquels les assouplissements...
27 Mai 2020 - Réf: CW40158
Fiche de la Cellule interministérielle de crise, concernant l’autorisation ou l’interdiction des activités foraines isolées (manèges) et groupées (fêtes ou foires foraines)
Dans le contexte de sortie du confinement, la profession des forains interroge les préfets sur le cadre de réouverture des fêtes foraines...
27 Mai 2020 - Réf: CW40157
Installer l’assemblée délibérante des EPCI à fiscalité propre
Cette note concerne - à ce jour - uniquement les 154 EPCI à fiscalité propre dont l’ensemble des conseils municipaux de leurs...
26 Mai 2020 - Réf: BW40154
Installation des conseils municipaux et communautaires : la DGCL rappelle les premières mesures à prendre
Alors que va s’achever, jeudi prochain, la période d’installation des conseils municipaux élus au complet le 15 mars, la direction...
25 Mai 2020 - Réf: BW40152
L'AMF se tient à la disposition du gouvernement dans le cadre de la concertation annoncée sur le second tour des élections municipales
La décision de fixer au 28 juin le second tour des élections municipales, dans des conditions de sécurité sanitaire rigoureuses,...
22 Mai 2020 - Réf: BW40151
Note d'information de la DGCL du 20 mai 2020 : rappel des mesures à prendre par les conseils municipaux et les organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale à la suite du renouvellement général
Cette note d'information de la DGCL vise à rappeler les différentes mesures qui doivent être prises par les nouveaux élus à...
22 Mai 2020 - Réf: BW40150
Courrier de l'AMF adressé à Olivier Veran, ministre des Solidarités et de la Santé
Afin de permettre la réussite du plan de sortie du confinement mis en oeuvre localement par les préfets et les maires, l'AMF a adressé...
20 Mai 2020 - Réf: CW40146
Guide Ministeriel Covid-19 : recommandations pour une reprise progressive des actions de soutien à la parentalité
Afin d’accompagner la reprise progressive des actions de soutien à la parentalité, ce guide ministériel, élaboré...
20 Mai 2020 - Réf: CW40145
FAQ : droit funéraire en période d’épidémie Covid-19 / Note de l'AMF mise à jour le 20 mai 2020
Les circonstances exceptionnelles liées à l’épidémie de covid-19 ont conduit le gouvernement à adapter les règles...
20 Mai 2020 - Réf: BW40015
Décentralisation : le projet de loi « 3D » refait surface
Le projet de loi « 3D » (décentralisation, différenciation, déconcentration), que d’aucuns considéraient...
19 Mai 2020 - Réf: BW40147
Election du président de communauté et transfert automatique des pouvoirs de police spéciale des maires : attention aux délais
Le renouvellement du conseil communautaire/métropolitain et l’élection du président de l’EPCI à fiscalité...
19 Mai 2020 - Réf: BW40148
La crise sanitaire va provoquer une baisse brutale de la capacité d’autofinancement des communes et intercommunalités
Sur la base des premières simulations réalisées par l’Observatoire des finances et de la gestion publique locale, la commission...
19 Mai 2020 - Réf: BW40144
Réponse européenne à la crise sanitaire : initiative d’investissement en réponse au Coronavirus, utilisation des fonds européens pour soutenir les collectivités et les systèmes de santé
Depuis mi-mars, les annonces se sont multipliées au sein de l’Union européenne pour débloquer des fonds et ainsi contribuer...
19 Mai 2020 - Réf: BW40142
Déconfinement : un plan progressif et différencié selon les territoires
En présentant, le 28 avril, devant les députés, le plan de déconfinement prévu à partir du 11 mai, le Premier...
19 Mai 2020 - Réf: BW40141
L’Agence nationale du sport conduit une enquête sur l’impact de la crise sanitaire sur la pratique du sport
Le contexte sanitaire traversé par la France a mené à la fermeture des équipements sportifs et de ce fait, à l’arrêt...
19 Mai 2020 - Réf: BW40140
Installation des conseils municipaux et communautaires : les 10 points à connaître absolument
C’est aujourd’hui, lundi 18 mai, que les conseillers municipaux et communautaires entrent en fonction dans les quelque 30 000 communes où...
18 Mai 2020 - Réf: BW40139
La Lettre n° 379 - Mai 2020
18 Mai 2020 - Réf: BW40138
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