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Toute l'actualité
Tribune. Appel de Marseille : Aidons la nature à nous aider !
Les rapports scientifiques se suivent et se ressemblent, alertant sur l’état de notre planète, l’avenir de nos sociétés...
22 Sep 2021 - Réf: BW40900
La Lettre n° 393 - Septembre 2021
22 Sep 2021 - Réf: BW40899
Réunion des conseils municipaux et communautaires : retour aux règles de droit commun le 1er octobre
Depuis le mois de mars 2020, les réunions des conseils municipaux et communautaires, en particulier, se déroulent avec un mode de fonctionnement...
22 Sep 2021 - Réf: BW40896
"Saisine par Voie Électronique (SVE) des demandes d’autorisation d’urbanisme : comment se préparer pour le 1er janvier 2022 ?" – un webinaire le 30 septembre à 16h30
La gestion dématérialisée des demandes d’autorisation d’urbanisme repose sur deux piliers : la dématérialisation...
21 Sep 2021 - Réf: BW40895
Investissement local : l'AMF s'oppose « fermement » à un éventuel regroupement des dotations et qui inclurait le FCTVA
L’AMF s’oppose « fermement » à l’idée d’un regroupement des concours de l’Etat à l’investissement...
17 Sep 2021 - Réf: BW40892
Rencontre des communes nouvelles – une web-conférence le 6 octobre à 14h30
Le mouvement de création des communes nouvelles repart à la hausse, après deux années de pause en raison de l’agenda...
17 Sep 2021 - Réf: BW40894
Plan de relance : soutien de 11 600 projets locaux
Un an après le lancement du plan de relance, doté de 100 Md€, le gouvernement a dressé un bilan début septembre. Dans...
17 Sep 2021 - Réf: BW40893
Retour au fonctionnement de droit commun des conseils et bureaux communautaires le 1er octobre 2021 - Rappel des règles
A compter du 1er octobre 2021, les règles dérogatoires propres aux assemblées délibérantes des collectivités...
17 Sep 2021 - Réf: BW40890
Réunions des organes délibérants : le pass sanitaire ne doit être demandé ni aux élus ni au public
Comme Maire info l’a rappelé plusieurs fois ces derniers jours, la période pendant laquelle des règles dérogatoires s’appliquaient...
16 Sep 2021 - Réf: BW40888
Plan Vélo et mobilités actives : 25 millions d'euros pour soutenir 400 collectivités
Le plan Vélo et mobilités actives a franchi le cap de la mi-course. Trois ans après son lancement en 2018, les ministres Barbara Pompili...
16 Sep 2021 - Réf: BW40887
Rappel des délibérations fiscales à prendre avant le 1er octobre 2021
Les délibérations relatives à la fiscalité directe locale des EPCI doivent être adoptées, sauf cas particuliers,...
16 Sep 2021 - Réf: BW40889
Référé de la Cour des comptes sur les dotations d’investissement
Le 25 juillet dernier, la Cour des comptes a publié un référé sur "les concours financiers de l'État en soutien...
16 Sep 2021 - Réf: BW40885
Rodéos motorisés : gardiennage des engins saisis
Dans une circulaire publiée le 6 juillet, le garde des Sceaux invite les parquets et les collectivités à s'ententdre sur un protocole...
16 Sep 2021 - Réf: BW40884
3e Congrès national des élue.s au numérique le 7 octobre : participez à la motion
La troisième édition du Congrès national des élu·es au numérique se tiendra le 7 octobre 2021. Il s’adresse...
15 Sep 2021 - Réf: BW40883
Régies des collectivités locales : un MOOC rénové pour les régisseurs débutants ou confirmés
Depuis son lancement en 2017, le MOOC « Gestion locale : les clefs de la fonction de régisseur d'avances et de recettes », coréalisé...
15 Sep 2021 - Réf: BW40882
Déchets abandonnés diffus : Citeo investit 1 million d’euros pour un appel à manifestation d’intérêt en partenariat avec l’Association des maires de France et de l’Office français de la Biodiversité
Citeo s’engage auprès des territoires et des gestionnaires d’espaces naturels et contribue à la mise en place d’actions...
15 Sep 2021 - Réf: BW40881
Renouvellement des instances de l'AMF en novembre 2021 Président, Bureau et Comité directeur
Conformément au mandat qui lui avait été donné par le Bureau en application de l’article 8 al.5 des statuts, la Commission...
15 Sep 2021 - Réf: BW40870
Réforme de l'Ifer : les associations d'élus vent debout contre une nouvelle menace de « rabotage » des ressources locales
Après les impôts dits « de production », l’Ifer radioélectrique ? Le gouvernement prépare, dans la perspective...
13 Sep 2021 - Réf: BW40891
Panorama de la restauration scolaire après la loi EGalim
La restauration scolaire du premier degré, service public facultatif, se situe aujourd’hui au coeur des enjeux éducatifs, sociaux,...
13 Sep 2021 - Réf: BW40445
Convention de partenariat FFBB / AMF
Suite à une collaboration étroite et naturelle depuis plusieurs années, la Fédération française de BasketBall...
10 Sep 2021 - Réf: BW40880
IFER appliquée aux stations radioélectriques : l’ADF, l’AMF, France urbaine, l’ADCF, l’AMRF et l’APVF s’opposent à une nouvelle réduction des ressources locales
Un rapport de l’Inspection Générale des Finances (IGF) à l’attention du Parlement concernant « l’évaluation...
10 Sep 2021 - Réf: BW40879
Beauvau de la sécurité : les associations d’élus rappellent 3 grands principes d’action et formulent 18 propositions
Dans le cadre du Beauvau de la sécurité, les associations d’élus souhaitent rappeler le rôle pivot des maires qui doit...
8 Sep 2021 - Réf: BW40878
Cyberattaques : 9 questions simples pour évaluer soi-même la sécurité numérique de sa collectivité
À la veille du lancement du Forum international de la citoyenneté (Fic), le ministère de l’Intérieur a adressé hier...
7 Sep 2021 - Réf: BW40872
Le programme du 103e congrès des maires
En novembre 2020, pour la première fois depuis plus d’un siècle en dehors des périodes de guerre, les maires de France n’ont...
7 Sep 2021 - Réf: BW40871
Un an après France relance : 3,5 milliards d'euros pour les projets des collectivités
« 100 milliards d’euros pour retrouver dès 2022 notre niveau de richesse d'avant la crise ». Le 3 septembre 2020, le Premier ministre,...
6 Sep 2021 - Réf: BW40873
Le rapport Barrot défend un « pack rebond » pour les territoires les plus fragiles
Le rapport Barrot sur le rebond économique des territoires fragilisés durant la crise sanitaire, remis à Jean Castex, formule 27 propositions....
3 Sep 2021 - Réf: BW40869
Fonctionnement des assemblées intercommunales et sortie de crise sanitaire : attention au délai du 30 septembre 2021 !
La loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire a prolongé les règles dérogatoires propres aux...
3 Sep 2021 - Réf: BW40868
Parité dans les exécutifs locaux : « Plus on s'éloigne de la fonction de président, plus les fonctions exécutives sont occupées par des femmes »
Un petit pas de plus vers la parité. « Presque 42 % » des élus locaux sont des femmes depuis les élections départementales et r...
2 Sep 2021 - Réf: BW40867
Pass sanitaire dans la fonction publique territoriale : les règles à retenir pour les maires employeurs
Le pass sanitaire aura été au cœur de l’actualité pendant tout l’été : pour la première fois...
1 Sep 2021 - Réf: BW40862
Rentrée scolaire : le protocole covid dans les écoles
Alors que le niveau de circulation du virus reste encore élevé (lire article ci-dessus), la rentrée scolaire provoque bien des inquiétudes...
1 Sep 2021 - Réf: BW40860
Les maires en première ligne face aux crises
La 103e édition du Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France se tiendra les 16, 17 et 18 novembre...
1 Sep 2021 - Réf: BW40866
Corinne de La Mettrie, nouvelle directrice adjointe de l’AMF
Corinne de La Mettrie, 47 ans, administratrice territoriale hors classe, a été nommée directrice adjointe de l’Association des...
1 Sep 2021 - Réf: BW40865
Parution du guide "Le stationnement vélo en 6 points clés"
Le ministère de la transition écologique, en lien avec les associations de promotion du vélo et les associations de collectivités...
1 Sep 2021 - Réf: BW40863
Passe sanitaire et vaccination obligatoire : ce que les employeurs publics et les agents doivent savoir
Une note d'information du gouvernement est relative à l'obligation de présentation d'un passe sanitaire sur le lieu de travail et à...
1 Sep 2021 - Réf: BW40859
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 21 juillet 2021
29 Juil 2021 - Réf: CW40855
Participez au Grand prix des maires 2021
La station de radio RMC organise la quatrième édition du Grand prix des maires en partenariat avec l'AMF. Chaque année, cet événement...
28 Juil 2021 - Réf: BW40844
Mariage civil et pass sanitaire
Saisi par l’AMF, le ministère de la Justice vient de préciser, le 26 juillet 2021, que, suite à une décision du centre...
28 Juil 2021 - Réf: BW40843
Le délit de favoritisme
Le régime juridique du délit de favoritisme est fixé à l’article 432-14 du Code pénal. Ce délit a pour...
26 Juil 2021 - Réf: CW40842
Crise sanitaire : les Français critiquent la gestion des pouvoirs publics et réaffirment leur confiance dans les maires
Les débats qui ont opposé l’Etat, partisan d’une gestion centralisée de la crise sanitaire, et les maires, fervents défenseurs...
23 Juil 2021 - Réf: BW40841
La mise en œuvre de l’automatisation du FCTVA en 2021 : présentation des grandes lignes de la réforme
L’entrée en vigueur de la réforme d’automatisation du FCTVA est fixée au 1er janvier 2021. Cette réforme consiste...
23 Juil 2021 - Réf: CW40483
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