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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Comment l'AMF défend les intérêts des Collectivités Locales auprès des instances européennes
15 Jan 2004 - Réf: BW7429
Chronologie de l'intégration communautaire
Des Traités de Rome en 1957 au Conseil européen de Bruxelles en Décembre 2003...
15 Jan 2004 - Réf: FW7420
Comité des Régions : présentation générale, activités, délégation française
Acceder au site et aux documents du Comité des Régions grâce aux liens...
15 Jan 2004 - Réf: FW7419
Distinction entre les fonds structurels et les programmes de cofinancement
On peut aussi faire la distinction entre les aides directes et les aides indirectes allouées par l'Union Européenne...
15 Jan 2004 - Réf: BW7417
Fonctionnement des Fonds Structurels
Depuis des années 1980 (avec J.Delors), on renforce la cohésion économique et sociale. Les principaux domaines d’intervention...
15 Jan 2004 - Réf: BW7416
Réforme de la taxe professionnelle : L’AMF, l’AMGVF, la FMVM, l’APVF, l’ADCF et l’ACUF demandent la constitution immédiate d’un groupe de réflexion commun avec les pouvoirs publics
12 Jan 2004 - Réf: BW9191
Missions et Coordonnées des Bureaux de représentation des Régions
9 Jan 2004 - Réf: BW7435
Organismes liés aux collectivités présents à Bruxelles
Consulter le site Internet de ces organismes...
9 Jan 2004 - Réf: BW7434
Suppression de la taxe professionnelle : Alain Lambert reçoit l’AMF
8 Jan 2004 - Réf: BW9190
Haut-débit : L’AMF RESTE MOBILISÉE
7 Jan 2004 - Réf: BW9188
Recensement 2004 : nouvelle lettre de l'AMF à l'INSEE.
Le président de l'AMF fait à nouveau part à Jean-Michel CHARPIN, Directeur général de l'INSEE, de l'inquiétude...
19 Déc 2003 - Réf: BW7452
Les modifications des instructions M14 et M4 applicables à compter du 1er janvier 2004.
Le Comité de Finances Locales, lors de sa séance du 9 décembre, a examiné et validé différentes modifications...
18 Déc 2003 - Réf: BW7457
L’AMF solidaire des communes inondées
12 Déc 2003 - Réf: BW9055
Adoption de l’amendement Couna les collectivités enfin entendues
11 Déc 2003 - Réf: BW9155
Loi n°2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité : les dispositions concernant les maires.
Présenté en conseil des ministres le 30 avril 2003, le projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration et au séjour...
9 Déc 2003 - Réf: BW7496
L’AMF À YAOUNDÉ : Assises de la coopération décentralisée franco-camerounaise et Sommet Africités
L’Association des Maires de France, soucieuse d’aider au développement de la coopération décentralisée...
9 Déc 2003 - Réf: BW9071
Compte-rendu de la Commission environnement du 30 octobre 2003.
La séance a débuté par un tour d’horizon des thèmes qui pourraient faire l’objet des prochaines commissions au...
1 Déc 2003 - Réf: BW7453
Discours de M. Rufenacht- 86ème Congrès
86éme Congrès - Mardi 18 Novembre 2003...
18 Nov 2003 - Réf: BW7401
Recensement 2004 : précisions apportées par Monsieur Charpin, Directeur général de l'INSEE.
Jean-Michel Charpin, Directeur général de l'INSEE, répond à un courrier de Daniel Hoeffel, Président de l'AMF, qui lui...
17 Nov 2003 - Réf: BW7451
Projet de traité européen : dispositions intéressant les collectivités locales (11/11/03)
11 Nov 2003 - Réf: FW7441
Observations de l'AMF sur les dispositions du projet de Constitution
9 Nov 2003 - Réf: BW7438
Projet de loi de finances 2004 : position du Bureau de l’AMF
Lors du Bureau du 30 octobre 2003, l’AMF a pris position sur les principales dispositions du projet de loi de finances 2004 relatives aux collectivités...
3 Nov 2003 - Réf: BW9244
L'intercommunalité dans les Alpes de haute Provence : une vraie prise de conscience
...
3 Nov 2003 - Réf: CW7467
Signature de la Charte " Commune-Handicap "
Pour aider les maires dans leur réflexion et leurs actions en faveur des personnes handicapées de leur commune, la charte Commune-Handicap...
30 Oct 2003 - Réf: BW9312
L’AMF au Parlement européen
L’Association des Maires de France poursuit son action européenne : une délégation de sa commission Europe, composée...
27 Oct 2003 - Réf: BW9070
Baromètres financiers des communes et des communautés : le contexte économique influe sur les anticipations des élus
Les résultats du 6ème baromètre financier des communes confirment la montée du pessimisme des maires déjà constatée...
23 Oct 2003 - Réf: BW9243
Circulaire du 2 octobre 2003 relative aux mesures d’application immédiate introduites par la loi n° 2003-699 en matière de prévention des risques technologiques dans les installations classées
Cette circulaire, reproduite ici intégralement, précise d'abord rapidement les notions d'aléa, de vulnérabilité d'une...
23 Oct 2003 - Réf: BW7483
Rencontre des décideurs européens, Strasbourg, le 21/10/03
Daniel Hoeffel en guise d’introduction de la journée de travail de la Commission Europe de l’AMF, sous la présidence...
21 Oct 2003 - Réf: BW7400
DEMENTI
...
16 Oct 2003 - Réf: BW9054
Pays, agglomérations, projets et contrats : Questions appelant une clarification de la part de l’Etat
Ce document constitue une note de cadrage rédigée par la DATAR, qui a pour but de répondre aux interrogations suscitées par...
16 Oct 2003 - Réf: BW7484
Actes du colloque sur la TPU et l'évaluation des charges transférées.
Ce documents présente les actes du colloque organisé par l'AMF le 1er juillet 2003 sur le thème de la TPU et de l'évaluation...
29 Sep 2003 - Réf: CW7502
L’AMF et l’AMRF défendent la présence des services publics sur le territoire
19 Sep 2003 - Réf: BW9187
AMF , AMGVF, ADF, ARF : une action européenne commune, un bureau permanent à Bruxelles
Conscients que la défense des intérêts des collectivités territoriales au niveau européen doit être coordonnée...
17 Sep 2003 - Réf: BW9069
Contribution de l'AMF et de l'AMGVF sur les Services d'Intérêt Général.
11 Sep 2003 - Réf: BW7436
Les enjeux des TIC pour les collectivités locales.
Les collectivités locales sont au "cœur" des enjeux du développement de la société de l'information. Elles...
8 Sep 2003 - Réf: BW7516
Contribution de l'AMF sur l'avant-projet de loi relatif aux communications électroniques.
Observations sur les dispositions relatives au Code des postes et télécommunications : en préalable aux observations sur les dispositions...
8 Sep 2003 - Réf: BW7514
Le contrôle de légalité en ligne : la position de l'AMF.
Dans un courrier adressé à M. Dominique Bur, Directeur général des collectivités locales au ministère de l'Intérieur,...
8 Sep 2003 - Réf: BW7513
Journées nationales des Villages
13 Août 2003 - Réf: BW9186
L'intercommunalité en Isère : un territoire particulièrement impliqué.
Entretien avec Daniel Vitte, président de l’Association des maires et adjoints de l’Isère, Maire de Montrevel....
9 Août 2003 - Réf: CW7517
L’AMF consultée sur le placement des fonds disponibles des collectivités locales
Daniel HOEFFEL, Président de l’Association des Maires de France, a reçu, le 22 juillet, la Direction Générale de...
24 Juil 2003 - Réf: BW9241
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