Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

Cybrain

Conférence sur les déficits publics

29 Jan 2010 - Réf: BW9861

Solidarité avec Haïti

L’AMF tient à exprimer son entière solidarité au peuple haïtien, durement frappé par un séisme dévastateur....
26 Jan 2010 - Réf: BW9839
MDF

n°265 - janvier 2010

22 Jan 2010 - Réf: BW9851
Claire Leguillochet

Montant des redevances dues à la SACEM au 1er janvier 2010

Le 1er décembre 2008, Lucien Quesnel, directeur de la SACEM, a adressé à l'AMF un courrier fixant la revalorisation des redevances...
19 Jan 2010 - Réf: CW10056
AMF

Maires de France n° 265 Janvier 2010

19 Jan 2010 - Réf: BW9844
AMF

Courriers de l'AMF relatifs à la transposition de la directive services

Jacques Pélissard, président de l'AMF, a adressé à Xavier Darcos, ministre du Travail, des relations sociales, de la famille,...
15 Jan 2010 - Réf: BW9841

Mise en oeuvre de la loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire

Cette circulaire permet de préciser les nombreuses dispositions instituées par la loi n°2008-1350 du 19 décembre 2008 relative...
15 Jan 2010 - Réf: BW9840
AMF

n°264 - décembre 2009

23 Déc 2009 - Réf: BW9831
AMF

Allègement des actes soumis au contrôle de légalité à compter du 1er janvier 2010

Au 1er janvier 2010, la liste des actes de ressources humaines soumis à l’obligation de transmission au contrôle de légalité...
22 Déc 2009 - Réf: BW9825
tritrid

Pré-adhésion des exploitants de salles de cinéma au fonds de mutualisation numérique

Le CNC met en place un fonds de mutualisation destiné à financer l’équipement numérique des salles de cinéma....
22 Déc 2009 - Réf: BW9823
AMF

Enquête sur la cessation des activités d'ingéniérie de l'Etat dans le champ concurrentiel : synthèse des résultats

Le questionnaire adressé par l’AMF aux associations départementales des maires portait sur les modalités d’information...
17 Déc 2009 - Réf: BW9820
AMF

Lancement de la table ronde "Radiofréquences, santé et environnement"

Une table ronde sur le thème « Radiofréquences, santé et environnement » s'est déroulée le 23 avril 2009....
16 Déc 2009 - Réf: BW8507

Baromètre financier 2009 des communes et des communautés

Comme chaque année depuis plus de dix ans, le baromètre financier des communes et des communautés, publié par l’Association...
16 Déc 2009 - Réf: BW9806
Onidji

La réforme de la taxe professionnelle et ses conséquences sur l’ensemble de la fiscalité locale après le vote du PLF pour 2010

L’Assemblée nationale a voté le projet de loi de finances pour 2010 comportant, dans son article 2, la réforme de la taxe...
16 Déc 2009 - Réf: BW9805
LBP

Indice de prix des dépenses communales

Le « panier du Maire » est un indice spécifique qui mesure l'inflation constatée pour les communes. Son étude est désormais...
5 Déc 2009 - Réf: BW8105
AMF

Les services à la personne : note d'information

Au sommaire de ce dossier : - Extension de l’agrément aux communes, EPCI compétents, CCAS OU CIAS - Le Chèque emploi service...
4 Déc 2009 - Réf: CW8164

Sommet de Copenhague : déclaration commune des associations françaises de collectivités territoriales

A quelques jours de l’ouverture de la Conférence de Copenhague sur le Climat, les collectivités territoriales et leurs associations...
2 Déc 2009 - Réf: BW9815

Parution : "Le Maire et les Transports" dans la collection des « Cahiers du réseau » de l’Association des Maires de France en partenariat avec AGIR, le Transport Public indépendant

L’Association des maires de France et l’association AGIR, le Transport public indépendant, se sont associés pour réaliser...
1 Déc 2009 - Réf: BW9816

Guide pratique du Maire : financez vos projets avec le FEADER

Issu d’un travail conjoint du ministère de l’Alimentation, de l’agriculture et de la pêche, du ministère...
26 Nov 2009 - Réf: BW9812
AMF

Projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales

Cette note fait le point de l'état d'avancement du projet de loi "postale" (projet de loi relatif à l'entreprise publique La Poste...
26 Nov 2009 - Réf: BW9811
Lumières

Lettre de l’AMF à Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la Famille et de la solidarité

Dans un courrier à Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la Famille et de la solidarité, le président de...
26 Nov 2009 - Réf: CW9810
AMF

Le plan national de prévention de la délinquance et d'aide aux victimes

Le plan national de prévention de la délinquance, présenté à la presse le 2 octobre 2009 par le Premier ministre, peut...
25 Nov 2009 - Réf: BW9842