Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

AMF

Stratégie vaccinale

Le premier ministre a arrêté fin septembre l’ordre de priorité des vaccinations contre la grippe AH1N1, tout en insistant...
5 Nov 2009 - Réf: BW9800
AMF

Deux circulaires d'information sur la campagne de vaccination contre la grippe A

La campagne de vaccination commence le 12 novembre. De nombreux maires s’interrogent sur le dispositif retenu pour la vaccination de masse contre...
5 Nov 2009 - Réf: BW9799
AMF

Pandémie grippale : compétence et responsabilité des communes et des EPCI

La circulaire du 2 Octobre 2009 rappelle aux maires et présidents d’EPCI les dispositions du plan national de lutte contre la pandémie...
5 Nov 2009 - Réf: BW9798
Yves Roland

Antennes-relais : pas «d'effets sanitaires à court terme ni à long terme», selon un rapport qui réclame néanmoins une réduction du niveau d’exposition

Les experts de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) ont rendu public un rapport «rassurant»...
15 Oct 2009 - Réf: BW9765
AMF

Le ministre de l'Espace rural et de l'Aménagement du territoire présente la politique interministérielle de développement des territoires ruraux

Michel Mercier, ministre de l'Espace rural et de l'aménagement du territoire, a présenté au Conseil des ministres une communication...
8 Oct 2009 - Réf: BW9754
OutdoorPhotos - Fotolia

Saisine de M. ESTROSI, ministre de l’Industrie et de M. HORTEFEUX , ministre de l’Intérieur, sur la sécurité juridique des conventions relatives aux agences postales communales et intercommunales

Saisine de M. ESTROSI, ministre de l’Industrie et de M. HORTEFEUX , ministre de l’Intérieur, sur la pérennité...
7 Oct 2009 - Réf: BW9753
AMF

FCTVA : quelles modalités de versement en 2010 ?

Les crédits du FCTVA inscrits dans le projet de loi de finances pour 2010 progressent de 6,4%. Mais la situation des communes sera différente selo...
6 Oct 2009 - Réf: BW9749
AMF

En 2010 la revalorisation forfaitaire des valeurs locatives cadastrales sera de 1,2%

Vendredi 2 octobre Alain Marleix, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, a annoncé devant la 20ème convention de l'intercommunalité,...
5 Oct 2009 - Réf: BW9746
AMF

Financement des grands projets d'infrastructures de transport: la taxe intérieure de consommation (TIC) applicable aux supercarburants et au gazole serait modulée

Pour «faciliter la participation des régions» au financement des grands projets d'infrastructures de transport alternatives à...
2 Oct 2009 - Réf: BW9744
AMF

Les modalités du projet de réforme de la taxe professionnelle précisées par Bercy

Dans une fiche publiée sur son site Internet, le ministère du Budget précise l’état actuel du projet de suppression...
2 Oct 2009 - Réf: BW9743
AMF

PLF pour 2010 : la norme d'évolution des concours financiers de l’Etat est fixée à +0,6%

Eric Woerth et Christine Lagarde ont présenté hier en conseil des ministres, avec, de l’industrie et de l’emploi, le...
1 Oct 2009 - Réf: BW9740
bobroy20

Les dispositions applicables aux édifices du culte

la circulaire sur les édifices cultuels de 2009, qui faisait le point sur les dispositions juridiques, financières et fiscales, éclairées...
30 Sep 2009 - Réf: BW9726
AMF

Avant projet de loi relatif à la réforme territoriale : la position de l'AMF.

Les principaux points actés par le bureau et le comité directeur de l’AMF du 17 septembre 2009, sur la base de l'analyse de l'avant-projet...
28 Sep 2009 - Réf: BW9716
AMF

Guide des bonnes pratiques de gestion des dépenses des collectivités territoriales

La DGFIP vient de publier un guide des bonnes pratiques de gestion des dépenses des collectivités locales. ...
19 Sep 2009 - Réf: BW8434
AMF

Brice HORTEFEUX s'est exprimé devant l'Association des maires de France.

Le communiqué de presse diffusé à cette occasion par le ministère de l'Intérieur...
18 Sep 2009 - Réf: BW9725
Martina Topf

Prévention des risques d'inondation

Le dossier de presse réalisé à l'occasion de la conférence de presse tenue par l'AMF et le CEPRI (Centre européen de...
17 Sep 2009 - Réf: BW9683
AMF

La réforme de la taxe professionnelle.

Ce dossier a pour objectif de faire le point sur la réforme de la TP engagée par le Gouvernement, qui figurera dans le projet de loi de finances...
17 Sep 2009 - Réf: BW8557
AMF

Note sur la sensibilisation / formation des élus aux questions européennes

Suite aux divers échanges avec les membres de la Commission Europe, mais également lors de la dernière réunion des directeurs...
15 Sep 2009 - Réf: CW9797

Réforme de la taxe professionnelle

Le dossier de presse remis lors de la conférence de presse du 15 septembre 2009 organisée par l'AMF, l'AMGVF, la FMVM, l'APVF, l'AMRF, l'ADCF...
15 Sep 2009 - Réf: BW9682
AMF

Changement du nom d'usage : un outil pour simplifier les démarches

La Direction Générale de la Modernisation de l’Economie (DGME) a mis en place un nouveau service en ligne relatif au changement...
9 Sep 2009 - Réf: BW9662
AMF

Grippe A : vaccinations

Un plan de vaccination gratuite est mis en place par l’Etat. 94 millions de doses de vaccin ont été achetées qui seront...
8 Sep 2009 - Réf: BW9672
AMF

Grippe A et accueil collectif ou individuel du jeune enfant

Le Ministère de la famille, en concertation avec le représentants des divers modes de gardes, a diffusé auprès des parents,...
8 Sep 2009 - Réf: BW9671
AMF

Grippe A : gestion du personnel communal et intercommunal

Les risques de pandémie sur le personnel employé par les collectivités obligent à anticiper des mesures de gestion. Congé...
7 Sep 2009 - Réf: BW9667
AMF

Regroupement d’assistantes maternelles : convention type et guide pratique.

Les assistantes maternelles peuvent désormais accueillir des enfants dans un local en dehors de leur domicile, en se regroupant au maximum à...
7 Sep 2009 - Réf: CW9641
Isaiah Love

Entretiens de Valois : lettre de l'AMF

...
23 Août 2009 - Réf: CW10062
AMF

RSA et droits connexes : Déclaration commune sur les conditions d’attribution des aides facultatives locales à caractère social et guide à destination des décideurs publics.

La mise en oeuvre du RSA rend nécessaire l’adaptation des conditions d’attribution des aides sociales et tarifaires locales...
17 Août 2009 - Réf: CW9643
AMF

Lancement du Label ''Bien vieillir - vivre ensemble''.

Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé et des Sports, et Nora BERRA, secrétaire d’Etat chargée des Aînés,...
13 Août 2009 - Réf: BW9640