Toute l'actualité

Les employeurs territoriaux et le permis de conduire de leurs agents (mise à jour août 2013)

Il est délivré chaque année environ 870 000 permis de conduire et le nombre de détenteurs de permis était estimé...

30 Nov 2010 - Réf: CW10165

Le SCoT, planifier autrement

Le PDF téléchargeable ici reproduit le document d'accompagnement de l'intervention de Silvina RODRIGUES-GARCIA, de l'Agence d’Urbanisme...

30 Nov 2010 - Réf: BW10166

Synthèse des subventions européennes pour la culture : communiqué de la Maison Européenne des Pouvoirs Locaux Français

Un communiqué de la Maison Européenne des Pouvoirs Locaux Français, dont fait partie l’AMF, présente une synthèse...

29 Nov 2010 - Réf: BW10163

Futur programme Culture de l’Union européenne pour l’après 2013 : consultation publique de la Commission européenne ouverte jusqu’au 15 décembre 2010

En vue de préparer le prochain programme Culture, devant remplacer le programme 2007 - 2013 à compter de 2014, la Commission européenne...

29 Nov 2010 - Réf: BW10162

Une nouvelle identité visuelle en 2011, un nouvel élan pour l’AMF

25 Nov 2010 - Réf: BW10157

Baromètre des Finances des Communes et Communautés 2010 AMF- Caisse d'Epargne

24 Nov 2010 - Réf: BW10156

Modalités d'inscription sur les listes électorales

Pour participer aux différentes élections (municipales, cantonales, régionales, législatives, présidentielles, européennes),...

18 Nov 2010 - Réf: BW10152

Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 28 octobre 2010

15 Nov 2010 - Réf: CW11016

n°274 - Novembre 2010

15 Nov 2010 - Réf: BW10201

L'AMF et l'Ordre des géomètres-experts présentent un ouvrage sur les quartiers durables

L’ouvrage préfacé par Jean-Louis BORLOO, ministre d’Etat, ministre de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement...

10 Nov 2010 - Réf: BW10150

Compte rendu de la réunion du 28 septembre 2010

10 Nov 2010 - Réf: CW10149

Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 29 septembre 2010

6 Nov 2010 - Réf: CW11015

3ème rencontre franco-russe des collectivités territoriales 26 et 27 novembre 2010 à Strasbourg

Temps fort de l’Année France Russie, cette manifestation réunira élus, agents et experts des collectivités françaises...

5 Nov 2010 - Réf: BW10148

Maisons d’assistants maternels (MAM)

Un courrier de la direction de la sécurité civile précise que les MAM sont des établissements recevant du public (ERP)...

4 Nov 2010 - Réf: BW10146

CMP : sur demande expresse de l’AMF, aucune commune ne pourra être intégrée sans son accord dans une commune nouvelle

La commission mixte paritaire, réunie le 3 novembre, est parvenue à proposer un texte sur les dispositions du projet de loi de réforme...

4 Nov 2010 - Réf: BW10145

Neutralisation automatique des effets du transfert de la taxe d’habitation : délibération de retrait à prendre avant le 2 décembre 2010

3 Nov 2010 - Réf: CW10144

Rollon MOUCHEL-BLAISOT nommé Directeur général de l’AMF

Monsieur Rollon MOUCHEL-BLAISOT, Préfet, a été nommé Directeur général des services de l’Association...

2 Nov 2010 - Réf: BW10141

Note d'information sur les travaux engagés sur la réforme de l'ingénierie publique

2 Nov 2010 - Réf: BW10140

Intervention d'Alain Marleix au Comité Directeur de l'AMF

Alain Marleix, secrétaire d’Etat à l’Intérieur et aux collectivités territoriales s’est adressé...

2 Nov 2010 - Réf: BW10138

Le logement social et les politiques locales de l'habitat

25 Oct 2010 - Réf: BW10133

Catastrophe industrielle en Hongrie

La catastrophe industrielle en Hongrie (les boues rouges), dans le Département de Veszprém au nord du lac Balaton, a entraîné...

25 Oct 2010 - Réf: BW10130

Compte rendu du groupe de travail "éducation" du 29 septembre 2010

22 Oct 2010 - Réf: CW10128

Protocole 2010 des missions locales

22 Oct 2010 - Réf: BW10127

Appel à projets « Solidarité pour les pays en développements »

À la suite de la séance de la Commission nationale de la coopération décentralisée du 6 juillet 2010, le ministère...

22 Oct 2010 - Réf: BW10126

4èmes assises franco-quebécoise de la coopération décentralisée

À la suite de la séance de la Commission nationale de la coopération décentralisée du 6 juillet 2010, le ministère...

22 Oct 2010 - Réf: BW10125

Guide méthodologique pour rédiger le rapport annuel des commissions pour l’accessibilité aux personnes handicapées

Afin d'aider les commissions communales ou intercommunales pour l'accessibilité aux personnes handicapées à exercer pleinement leurs...

21 Oct 2010 - Réf: BW10124

Rapport du chantier "Bâtiments des collectivités"

21 Oct 2010 - Réf: BW10123

Librairies et contribution économique territoriale (CET) : périmètre de l’exonération

Dans sa politique de soutien aux librairies, le ministère de la Culture délivre deux types de labels : le label « librairies indépendantes...

20 Oct 2010 - Réf: BW10121

Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public ; rapport d’information, 2008

Partant du constat que la scolarisation précoce fait l’objet de nombreuses critiques sans apporter de réponse satisfaisante en...

20 Oct 2010 - Réf: BW10122

L'UNIOPSS crée un site dédié à la petite enfance

L’Uniopss lance un site internet spécifique à la petite enfance sur les actions associatives innovantes portant sur les modes d’accueil...

19 Oct 2010 - Réf: BW10120

93ème congrès des maires et présidents de communauté : Demain, quel rôle et quels moyens pour les communes et leurs intercommunalités ?

19 Oct 2010 - Réf: BW10114

93ème Congrès des maires : demain, quel rôle et quels moyens pour les communes et leurs intercommunalités ?

19 Oct 2010 - Réf: BW10113

La neutralisation automatique des conséquences du transfert de la taxe d’habitation

18 Oct 2010 - Réf: BW10111

Les équipements structurant le territoire national doivent pouvoir être co-financés librement

Alors que la Commission mixte paritaire devra se tenir le 3 novembre prochain (initialement prévue le 13 octobre) pour examiner le projet de loi...

18 Oct 2010 - Réf: BW10106

n°273 - Octobre 2010

15 Oct 2010 - Réf: BW10132

Transfert de la taxe d’habitation départementale : l’AMF entendue

15 Oct 2010 - Réf: BW10105

Décrets du 3 août 2010 relatifs aux accueillants familiaux de personnes âgées ou handicapées, salariés de personnes morales.

Deux décrets apportent des précisions sur le statut des accueillants familiaux employés par des personnes morales de droit public...

6 Oct 2010 - Réf: BW10103

Extension du RSA aux jeunes de moins de 25 ans à compter du 1er septembre 2010

Le décret 2010-961 du 25 août 2010 étend, à partir du 1er septembre, le bénéfice du RSA aux jeunes de 18 à...

6 Oct 2010 - Réf: BW10101

Lignes électriques à haute et très haute tension et champs magnétiques 50 hertz : un nouveau service d’information et de mesures proposé aux maires

L’Association des maires de France (AMF) et RTE mettent aujourd’hui à la disposition des maires des 18 000 communes se situant...

5 Oct 2010 - Réf: BW10099

Parler normes couramment ; spécial collectivités territoriales

5 Oct 2010 - Réf: BW10098

Espace Associations départementales de maires

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