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Toute l'actualité
Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 1er février 2012
Deux thèmes ont été abordés au cours cette réunion : - présentation de la lettre circulaire de la CNAF numéro...
30 Mai 2012 - Réf: CW11276
Compte rendu de la Commission "éducation" du 22 mars 2012
Thème abordé : la réflexion sur l’aménagement du temps scolaire Eu égard aux orientations de l’Education...
30 Mai 2012 - Réf: CW11275
Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 3 avril 2012
Deux thèmes ont été abordés au cours de la réunion : la position de l’Uniopss sur la lettre circulaire n°2011-105...
30 Mai 2012 - Réf: CW11274
Supplément à Maires de Francen°291 - Mai 2012
30 Mai 2012 - Réf: BW11272
Prochain Sommet de la Terre à Rio : les collectivités françaises engagées et responsables
Par la voix de leurs associations, les collectivités françaises, réunies au Sénat le 23 mai, ont tenu à réaffirmer...
25 Mai 2012 - Réf: BW11266
Menace sur les investissements publics locaux : quelles solutions ?
23 Mai 2012 - Réf: BW11260
Appel à la création d'une Agence de financement des investissements locaux
Fragilisée par les ondes de choc successives nées de la crise financière de 2008, et par la raréfaction des crédits...
23 Mai 2012 - Réf: BW11258
Modèle de devis – Prestations funéraires
En matière de prestations funéraires, les familles sont rarement en mesure de distinguer les prestations obligatoires des prestations optionnelles...
22 Mai 2012 - Réf: BW11250
Dotation globale de fonctionnement 2012
Le 7 février 2012, le Comité des finances locales s’est prononcé sur la répartition des crédits de la dotation...
22 Mai 2012 - Réf: CW11255
Un nouveau venu dans la collection des Cahiers du réseau : "La commune et les activités ambulantes"
L’Association des maires de France vient d’éditer un nouveau numéro dans sa collection, les Cahiers du réseau....
22 Mai 2012 - Réf: BW11252
La participation minimale des collectivités territoriales maîtres d’ouvrage : circulaire du 05/04/2012 - Décret n° 2012-716 - Article L. 1111-10 du CGCT
La loi de réforme des collectivités territoriales (RCT) du 16 décembre 2010 a posé le principe de la spécialisation...
22 Mai 2012 - Réf: BW11249
Le fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
L’article 144 de la loi de finances pour 2012 a créé le fonds national de péréquation des ressources intercommunales...
16 Mai 2012 - Réf: CW11231
Appel à propositions « Partenariats européens dans le domaine du sport »
Le 17 avril 2012, la Commission européenne a publié au JOUE un appel à propositions dans le cadre des « partenariats européens...
14 Mai 2012 - Réf: BW11229
Courrier adressé par Jacques Pélissard, président de la MEPLF, à Joaquin Almunia, commissaire européen en charge de la concurrence, concernant les aides d'Etat à finalité régionale
Jacques Pélissard a adressé à Joaquin ALMUNIA, Commissaire européen en charge de la concurrence, un courrier concernant la...
10 Mai 2012 - Réf: BW11225
Le CNFPT et l’AMF officialisent leur collaboration par la signature d’un accord-cadre de coopération
Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France (AMF), et François Deluga, président du Centre...
10 Mai 2012 - Réf: BW11224
Lancement national de la "Nouvelle Odyssée" de la jeunesse française : 128 jeunes ambassadeurs des communes de France autour de l’Amérique du sud
L’Association des maires de France a souhaité être partenaire de cette « Nouvelle Odyssée » réalisée...
10 Mai 2012 - Réf: BW11222
Lancement national de la "Nouvelle Odyssée" de la jeunesse française
L’Association des maires de France a souhaité être partenaire de cette « Nouvelle Odyssée » réalisée...
10 Mai 2012 - Réf: BW11223
Maires de Francen°291 - mai 2012
8 Mai 2012 - Réf: BW11301
Le mariage civil
3 Mai 2012 - Réf: BW11210
Lancement de l’appel à projets « Développement solidaire et migrations »
Dans le cadre de la Commission nationale de coopération décentralisée, le ministère de l’Intérieur, de l’Outre...
26 Avr 2012 - Réf: BW11188
Lancement du fond de soutien à la coopération franco-tunisienne
Le ministère des Affaires étrangères et européennes, en pleine concertation avec les collectivités territoriales, mais...
26 Avr 2012 - Réf: BW11187
Compte rendu de la Commission Europe de l’AMF du 6 mars 2012 - après-midi
24 Avr 2012 - Réf: CW11180
Compte rendu de la Commission Europe de l’AMF du 6 mars 2012 - matin
24 Avr 2012 - Réf: CW11179
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE n°48 - avril 2012
24 Avr 2012 - Réf: BW11178
Attribution des contrats de concession : lettre de l'AMF au ministre chargé des Collectivités locales
M. Philippe Richert, ministre chargé des Collectivités locales, a attiré l'attention de l'AMF sur certaines dispositions de la proposition...
23 Avr 2012 - Réf: CW11176
Polices municipales : positions du Bureau de l'AMF
Au sein de la Commission consultative des polices municipales (CCPM), créée par l’article L 2212-7 du code général...
23 Avr 2012 - Réf: CW11175
La dotation globale de financement 2012
Alors que les budgets primitifs devaient être votés cette année avant le 16 avril, les montants individuels de l’ensemble...
17 Avr 2012 - Réf: CW11170
Maires de Francen°290 - avril 2012
16 Avr 2012 - Réf: BW11169
Supplément à Maires de Francen°290 - Avril 2012
16 Avr 2012 - Réf: BW11168
Candidature aux trophés et labels Aquaplus, c'est parti !
13 Avr 2012 - Réf: BW11167
Décision du Défenseur des droits : le refus d’accueillir un enfant handicapé dans un accueil de loisirs en raison de son handicap et sans justifications pertinentes est contraire au droit pénal
Une décision du 12 janvier 2012 adoptée par le Défenseur des droits, dont l’AMF a été informée, rappelle...
11 Avr 2012 - Réf: CW11166
Forum mondial de l’eau : les élus français saluent la reconnaissance du rôle des collectivités locales
Le Forum mondial de l’eau, qui a lieu tous les trois ans, est le principal évènement mondial abordant les problématiques...
5 Avr 2012 - Réf: BW11153
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 15 mars 2012
5 Avr 2012 - Réf: CW11152
Droit au logement opposable : état des lieux au 31 décembre 2011
Mis en oeuvre par la loi n° 2007-290 du 5 mars 2007 sur le droit au logement opposable (DALO), le Comité de suivi DALO est chargé notamment...
5 Avr 2012 - Réf: CW11151
Supplément à Maires de Francen°289 - Mars 2012
29 Mars 2012 - Réf: BW11136
Déclaration des réseaux : lettre de l'AMF au Premier ministre
Jacques Pélissard, président de l'AMF, a adressé une lettre au Premier ministre concernant l'obligation de télédéclaration...
28 Mars 2012 - Réf: BW11133
Utilisation des accents, cédilles et autres caractères dans les noms de domaine des communes et communautés
Le dépôt de noms de domaine avec accents, cédilles et autres caractères spéciaux va prochainement être autorisé...
28 Mars 2012 - Réf: CW11130
Eléments d’information sur la loi n°2012-376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire sur l’ensemble de la France
La loi relative à la majoration des droits à construire, publiée au journal officiel du 21 mars 2012, prévoit une majoration...
28 Mars 2012 - Réf: CW11129
Note relative à l’Ordonnance du 22 décembre 2011 relative à certaines corrections à apporter au régime des autorisations d’urbanisme et à son décret d’application du 28 février 2012
La loi Grenelle II a habilité le gouvernement à apporter par ordonnance certaines corrections au régime des autorisations de construire,...
28 Mars 2012 - Réf: CW11128
Hommage aux élus de Nanterre
Jacques Pélissard et le bureau de l’AMF s’associent à l’hommage rendu aujourd'hui aux élus de la ville...
27 Mars 2012 - Réf: BW11123
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