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Toute l'actualité
4ème Rencontre franco-russe de la coopération décentralisée, à Nice les 13, 14 et 15 décembre 2012
Deux ans après la 3ème Rencontre accueillie par la ville de Strasbourg sur le thème de l’Innovation, la 4ème Rencontre...
11 Sep 2012 - Réf: BW11441
Appel à projets franco-chinois
Le Ministère français des affaires étrangères (MAE) et l’Association du peuple chinois pour l’amitié...
11 Sep 2012 - Réf: BW11440
Groupe de travail Sécurité et prévention de la délinquance - Compte-rendu de la réunion du 4 juillet 2012
18 Août 2012 - Réf: CW11790
Les dispositions de la 2eme loi de finances rectificative pour 2012 relatives aux communes, aux EPCI et à leurs contribuables
Les deux notes à télécharger (une note complète et une synthèse) présentent les dispositions de la 2ème...
17 Août 2012 - Réf: CW11418
Maires de Francen°293 - juillet-août 2012
9 Août 2012 - Réf: BW11479
Google Maps
La présidente de la CNIL répond à une saisine du président de l'AMF sur les risques de cambriolage engendrés par l'application...
3 Août 2012 - Réf: CW11411
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 12 juillet 2012
2 Août 2012 - Réf: CW11406
Révision des valeurs locatives : un amendement du Sénat confirme la poursuite de la procédure
27 Juil 2012 - Réf: BW11399
Le maire et les antennes relais de téléphonie mobile (mise à jour janvier 2014)
Dans cette note, qui sera régulièrement mise à jour, les services de l’AMF ont souhaité apporter des éléments...
26 Juil 2012 - Réf: BW11395
Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 4 juillet 2012
Deux thèmes ont été abordés au cours de la réunion : la position de l’Uniopss sur la lettre circulaire n°2011-105...
26 Juil 2012 - Réf: CW11396
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE - été 2012
26 Juil 2012 - Réf: BW11394
Envoyez vos films de coopération décentralisée au MAEE
26 Juil 2012 - Réf: BW11392
Vacances Propres et ses partenaires appellent à rester mobilisé jusqu’à la fin des vacances contre les déchets sauvages.
Pour inciter les vacanciers à adopter les gestes propres sur les sites touristiques et de loisirs, cette année encore plus de 2 millions...
25 Juil 2012 - Réf: BW11391
Institution de la Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)
Ce document constitue, sous forme de questions-réponses, un "mode d'emploi" de cette nouvelle participation....
19 Juil 2012 - Réf: BW11385
Le Bureau exécutif de l'AMF reçu par le Premier ministre
Une délégation de l’AMF, conduite par Jacques Pélissard, composée d’André Laignel, André...
19 Juil 2012 - Réf: BW11384
Supplément à Maires de Francen°293 - Juillet-août 2012
16 Juil 2012 - Réf: BW11381
Pour une République culturelle décentralisée, l'engagement solidaire des collectivités territoriales - Acte II, 2012
Dans l'esprit de la Déclaration d'Avignon 2010 et avec la profonde volonté de participer à un nouvel acte de la décentralisation,...
16 Juil 2012 - Réf: BW11380
Concertation « refondons l’école » : les premières propositions des Maires de France
Les maires de France veulent participer activement aux travaux de concertation « Refondons l’école », lancée par le...
12 Juil 2012 - Réf: BW11375
Majoration des droits à construire : les maires se prononcent en faveur de l’abrogation de la loi du 20 mars 2012
Le Bureau de l’Association des maires de France, sur proposition de sa commission Urbanisme réunie le 22 mai dernier, s’est...
12 Juil 2012 - Réf: BW11374
Banque postale : « Un nouveau modèle de financement »
Philippe Wahl, le président du directoire de La Banque postale, présente l’offre de financement à destination des collectivités....
11 Juil 2012 - Réf: BW11372
Les élus de l'AMF participent à la Grande conférence sociale
L’AMF prend part à la Grande conférence sociale qui se déroule actuellement (9 et 10 juillet 2012) au Palais de Iéna...
9 Juil 2012 - Réf: BW11369
FPIC : bilan de la 1ère répartition et évolutions possibles
La DGCL a présenté au Comité des finances locales le bilan chiffré de la répartition 2012 du fonds de péréquation...
6 Juil 2012 - Réf: CW11362
La révision des valeurs locatives : propositions de la commission des finances du Sénat
La commission des finances du Sénat a chargé Pierre JARLIER et François MARC d’élaborer des propositions répondant...
6 Juil 2012 - Réf: CW11360
Réseau des Pôles Métropolitains - Deuxième journée nationale
5 Juil 2012 - Réf: BW11357
Avis de la Chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes : conséquences de la consignation des intérêts d’emprunt sur l’équilibre du budget communal
Dans un avis du 31 mai 2012 relatif au budget 2012 de la commune de Sassenage, la chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes...
5 Juil 2012 - Réf: BW11356
Les Rencontres de l’AMF Demain, quel monde rural ? Mercredi 4 juillet 2012
Aujourd’hui, le monde rural constitue une toile complexe. Si certains territoires sont en recherche de dynamique, d’autres vivent un...
4 Juil 2012 - Réf: BW11355
Audit de la Cour des Comptes : réaction de l’AMF et de l’AdCF sur l’évolution des personnels territoriaux
Au moment de la diffusion de l’audit de la Cour des comptes qui évoque l’augmentation des effectifs territoriaux, et du discours...
4 Juil 2012 - Réf: BW11352
L’AMF et la Fondation RTE invitent les internautes à voter pour le « Coup de coeur des mairies » de France 2012
La 4ème édition du Coup de coeur des mairies de France est lancée. Impulsé par la Fondation RTE en partenariat avec l’Association...
2 Juil 2012 - Réf: BW11345
Les premiers résultats des travaux du Comité pour la fiabilité des comptes publics (à jour au 24/04/2013)
Sont rassemblés ici les documents produits par le Comité national de fiabilité des comptes locaux, instance partenariale chargée...
28 Juin 2012 - Réf: BW11337
Les maires sont prêts à contribuer à l’effort de maîtrise de la dépense publique dans le cadre d’un véritable pacte de confiance négocié
Suite à la réunion de son Comité directeur, ce jour, l’AMF tient à rappeler que les maires et présidents de...
28 Juin 2012 - Réf: BW11338
Le réseau des agences européennes de financement de collectivités locales se renforce
A l’invitation de l’Association de préfiguration de l’agence française de financement des investissements locaux,...
28 Juin 2012 - Réf: BW11336
Circulaire du 4 mai 2012 relative à l’organisation de l’application du droit des sols dans les services déconcentrés de l’État
Une circulaire, non publiée au JO, précise les modalités nouvelles d’organisation des services rendus par les directions...
27 Juin 2012 - Réf: CW11332
Premiers éléments méthodologiques pour l’élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable à l’usage des collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre de plus de 50000 habitants
''Le décret d’application de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement rend...
25 Juin 2012 - Réf: BW11330
Menace sur les investissements publics locaux : quelles solutions ? Compte-rendu des débats
L’AMF, l’ARF, l’ADF, l’ACUF, l’AMGVF, l’AdCF et la FVM ont organisé conjointement,...
25 Juin 2012 - Réf: BW11329
Vidéoprotection des lieux publics : 10 points pour assurer la sécurité collective dans le respect des libertés individuelles
La CNIL et l’AMF proposent un vademecum de recommandations aux maires qui souhaitent installer des systèmes de vidéoprotection...
21 Juin 2012 - Réf: BW11327
Videoprotection sur la voie publique : les bonnes pratiques
La CNIL et l’AMF proposent un vademecum de recommandations aux maires qui souhaitent installer des systèmes de vidéoprotection...
21 Juin 2012 - Réf: BW11326
Un nouveau cadre réglementaire pour sécuriser les travaux à proximité des réseaux
Le nouveau dispositif réglementaire en matière d’encadrement des travaux effectués à proximité des réseaux...
20 Juin 2012 - Réf: BW11323
Lutte contre les déchets sauvages en France
Le programme « Gestes Propres ‐ Vacances Propres » appelle à la mobilisation des citoyens pour éviter la prolifération...
20 Juin 2012 - Réf: BW11322
Nouvel Appel à projet FFQCD 2013-2014 France-Québec : jusqu'au 19 octobre 2012
Créé en 2005, le Fonds franco-québécois pour la coopération décentralisée (FFQCD) a pour objectif d’appuyer...
15 Juin 2012 - Réf: BW11319
Nouvel Appel à projets franco-argentin 2012 : candidatures jusqu'au 15 septembre 2012
La France et l’Argentine lancent, pour la troisième année consécutive, un appel à projets conjoint de soutien à...
15 Juin 2012 - Réf: BW11318
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