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Toute l'actualité
Synthèse de l’enquête sur le passage à la télévision numérique terrestre
La note téléchargeable ici rend compte des résultats de la première partie de l'enquête lancée par l'AMF auprès...
25 Oct 2012 - Réf: CW11504
Grève des enseignants : suspension du projet d’application informatique nationale pour la gestion des données relatives au droit d’accueil (GD2A)
Echange de courriers entre l'AMF et le ministère de l'Education nationale concernant le projet d'application GD2A (accès aux informations...
24 Oct 2012 - Réf: CW11503
Contribution de l'AMF à la concertation nationale sur l'école
Lancée par le Premier ministre et le ministre de l’Education nationale le 5 juillet 2012, la concertation « refondons l’école...
24 Oct 2012 - Réf: CW11501
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE - octobre 2012
24 Oct 2012 - Réf: BW11500
Supplément à Maires de Francen°295 - octobre 2012
22 Oct 2012 - Réf: BW11498
Mariage pour tous : lettre du président de l'AMF à Mme TAUBIRA, ministre de la Justice
A l’issue de la réunion du Comité directeur de l’AMF, le président PELISSARD a adressé à Mme TAUBIRA,...
19 Oct 2012 - Réf: CW11490
Le FPIC et le FSRIF après le vote définitif de la LF 2013
La loi de finances pour 2013 n° 2012-1509 du 29 décembre 2012 est parue au Journal officiel du 30 décembre 2012. L’article...
17 Oct 2012 - Réf: CW11488
Loi de finances pour 2013 : les concours financiers de l'Etat
La loi de finances pour 2013 n° 2012-1509 et la 3ème loi de finances rectificative pour 2012 n° 2012-1510 du 29 décembre 2012 sont...
17 Oct 2012 - Réf: CW11487
Loi de finances pour 2013 : les dispositions fiscales intéressant les communes et les EPCI
Cette note présente les dispositions relatives à la fiscalité (indirecte) locale figurant dans la loi de finances pour 2013....
17 Oct 2012 - Réf: CW11489
Maires de Francen°295 - octobre 2012
12 Oct 2012 - Réf: BW11484
L'AMF se réjouit de la relaxe du maire de Cousolre
La cour d'appel de Douai a relaxé mercredi Maurice Boisart, maire de Cousolre (Nord), poursuivi pour avoir giflé un adolescent de sa commune...
11 Oct 2012 - Réf: BW11483
Maires de Francen°294 - septembre 2012
9 Oct 2012 - Réf: BW11482
Réseau des pôles métropolitains : inauguration du cycle de travail 2012-2013
2 Oct 2012 - Réf: BW11475
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE - septembre 2012
1 Oct 2012 - Réf: BW11474
Extraits du rapport du gouvernement relatif au FPIC présenté au Comité des finances locales le 27 septembre 2012
Le comité des finances locales, lors de sa réunion du 27 septembre 2012, sous la présidence d’André Laignel, a pris...
27 Sep 2012 - Réf: BW11468
Retour sur la Rencontre-débat Comment réussir la mutualisation des services ?
Réunissant près de 200 participants, la rencontre organisée par l’AMF et l’AdCF sur la mutualisation des services,...
27 Sep 2012 - Réf: BW11467
Commission Europe : compte rendu de la réunion du 11 juillet 2012 - matinée
Christophe ROUILLON, maire de Coulaines et président de la Commission Europe de l’AMF, remercie les participants pour leur présence...
25 Sep 2012 - Réf: CW11462
Groupe de travail Affaires internationales / coopération décentralisée et commission Europe : compte rendu de la réunion du 11 juillet 2012
25 Sep 2012 - Réf: CW11461
Note d'information sur le décret n°2012-995 du 23 août 2012 sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Le décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme vient d’être publié. Cette...
20 Sep 2012 - Réf: CW11457
Supplément à Maires de Francen°294 - septembre 2012
18 Sep 2012 - Réf: BW11456
Jacques Pélissard demande que cessent les attaques infondées et démagogiques contre les collectivités locales
L’AMF participe à la Conférence environnementale, les 14 et 15 septembre 2012, et formulera des propositions mais aussi des exigences...
17 Sep 2012 - Réf: BW11451
La Conférence environnementale doit tenir compte de la situation du financement des collectivités locales
L’AMF participe à la Conférence environnementale, les 14 et 15 septembre 2012, et formulera des propositions mais aussi des exigences...
14 Sep 2012 - Réf: BW11449
Mutualisation des services entre communes et communautés : un levier d'optimisation des politiques locales
Réunissant mardi dernier plus de 150 participants, la rencontre-débat organisée par l’AMF et l’AdCF sur le thème...
13 Sep 2012 - Réf: BW11448
Rencontre France - Argentine à Biarritz et Pau du 12 au 14 novembre 2012
Le conseil général des Pyrénées Atlantiques et la ville de Biarritz accueilleront les 2èmes rencontres France-Argentine...
13 Sep 2012 - Réf: BW11447
Année franco-allemande : cinquantenaire du traité de l’Elysée
Les gouvernements français et allemands ont décidé l’organisation d’une « Année franco-allemande...
13 Sep 2012 - Réf: BW11446
Réussir la mutualisation des services : une rencontre-débat de l'AMF et de l'AdCF
Co-animée par Jacqueline GOURAULT, sénateur-maire de la Chaussée Saint Victor (41), vice-présidente de l’AMF et par...
11 Sep 2012 - Réf: BW11443
Conflit syrien : aide aux populations
Les maires et les présidents de communautés peuvent apporter leur soutien au peuple syrien, en contribuant au fonds de concours du Ministère...
11 Sep 2012 - Réf: BW11442
4ème Rencontre franco-russe de la coopération décentralisée, à Nice les 13, 14 et 15 décembre 2012
Deux ans après la 3ème Rencontre accueillie par la ville de Strasbourg sur le thème de l’Innovation, la 4ème Rencontre...
11 Sep 2012 - Réf: BW11441
Appel à projets franco-chinois
Le Ministère français des affaires étrangères (MAE) et l’Association du peuple chinois pour l’amitié...
11 Sep 2012 - Réf: BW11440
Groupe de travail Sécurité et prévention de la délinquance - Compte-rendu de la réunion du 4 juillet 2012
18 Août 2012 - Réf: CW11790
Les dispositions de la 2eme loi de finances rectificative pour 2012 relatives aux communes, aux EPCI et à leurs contribuables
Les deux notes à télécharger (une note complète et une synthèse) présentent les dispositions de la 2ème...
17 Août 2012 - Réf: CW11418
Maires de Francen°293 - juillet-août 2012
9 Août 2012 - Réf: BW11479
Google Maps
La présidente de la CNIL répond à une saisine du président de l'AMF sur les risques de cambriolage engendrés par l'application...
3 Août 2012 - Réf: CW11411
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 12 juillet 2012
2 Août 2012 - Réf: CW11406
Révision des valeurs locatives : un amendement du Sénat confirme la poursuite de la procédure
27 Juil 2012 - Réf: BW11399
Le maire et les antennes relais de téléphonie mobile (mise à jour janvier 2014)
Dans cette note, qui sera régulièrement mise à jour, les services de l’AMF ont souhaité apporter des éléments...
26 Juil 2012 - Réf: BW11395
Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 4 juillet 2012
Deux thèmes ont été abordés au cours de la réunion : la position de l’Uniopss sur la lettre circulaire n°2011-105...
26 Juil 2012 - Réf: CW11396
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE - été 2012
26 Juil 2012 - Réf: BW11394
Envoyez vos films de coopération décentralisée au MAEE
26 Juil 2012 - Réf: BW11392
Vacances Propres et ses partenaires appellent à rester mobilisé jusqu’à la fin des vacances contre les déchets sauvages.
Pour inciter les vacanciers à adopter les gestes propres sur les sites touristiques et de loisirs, cette année encore plus de 2 millions...
25 Juil 2012 - Réf: BW11391
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