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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Propositions des maires de France en faveur de la laïcité
François BAROIN, président, André LAIGNEL, 1er vice-président délégué, Patrick MOLINOZ et Gilles PLATRET,...
24 Juin 2015 - Réf: BW13601
Préfinancement du FCTVA à taux zéro
24 Juin 2015 - Réf: BW13594
Les représentants de la Commission des communes et des territoires ruraux reçus par Marylise Lebranchu
Jean-Louis Puisségur et Rachel Paillard, respectivement président et rapporteur de la Commission des communes et des territoires ruraux de...
22 Juin 2015 - Réf: BW13572
Plan d'investissement Junker : quel intérêt pour les collectivités territoriales ?
L’adoption fin 2014 du Plan « Juncker », du nom du Président de la Commission européenne, a pour but de relancer l’investissement...
19 Juin 2015 - Réf: CW13570
Baisse des dotations : journée nationale d'action des maires et présidents d'intercommunalité le 19 septembre prochain
L’Association des maires de France, réunie en Bureau hier, a décidé que la journée nationale d’action aura...
18 Juin 2015 - Réf: BW13569
Campagne de sensibilisation Vacances propres 2015
18 Juin 2015 - Réf: BW13568
Le fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC)
Le FPIC a été mis en place par la loi de finances pour 2012 du 29 décembre 2011 n°0301, il a vocation à devenir le principal...
16 Juin 2015 - Réf: CW13564
Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 20 mai 2015
Rappel : le groupe de travail petite enfance, installé lors du bureau de décembre 2014 est présidé par Elisabeth Laithier,...
15 Juin 2015 - Réf: CW13563
Financement du plan PME : lourdes conséquences pour les collectivités et les transports en commun
Dans un contexte de baisse drastique et durable des dotations de l’État aux collectivités locales, avec ses effets néfastes...
10 Juin 2015 - Réf: BW13560
Maires de Francen°325 - juin 2015
9 Juin 2015 - Réf: BW13558
Modèle de motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État
Le Bureau de l’AMF a souhaité, à l’unanimité, poursuivre une action forte et collective pour expliquer de manière...
5 Juin 2015 - Réf: BW13487
Action nationale contre la baisse des dotations : note argumentaire
Suite à la réunion de son Comité directeur composé de 100 élus et de tous les présidents d’associations...
5 Juin 2015 - Réf: CW13486
Baisse des dotations : l'AMF engage une action nationale
Suite à la réunion de son Comité directeur composé de 100 élus et de tous les présidents d’associations...
4 Juin 2015 - Réf: BW13485
Disparition de Jean Roujon : le Bureau de l'AMF exprime sa profonde émotion
François Baroin, André Laignel et le Bureau de l’Association des maires de France tiennent à faire part de leur profonde...
2 Juin 2015 - Réf: BW13481
Synthèse et analyse de l’enquête AMF-associations du bloc communal relative à l’impact de la baisse des dotations sur les investissements publics locaux
Le groupe de travail Matignon-AMF/associations du Bloc communal, installé en mars dernier, avait notamment pour objectif d’établir...
2 Juin 2015 - Réf: BW13480
La DGCL met en ligne un outil de simulation pour la répartition dérogatoire du FPIC
La Direction générale des collectivités locales (DGCL) a mis en ligne sur son site internet un module de simulation d’aide...
29 Mai 2015 - Réf: BW13446
Baisse des dotations : une mobilisation nationale des maires de France pour sauvegarder l'investissement et les services publics locaux
29 Mai 2015 - Réf: BW13445
Baisse des dotations : une mobilisation nationale des maires de France pour sauvegarder l'investissement et les services publics locaux
Une délégation de l’AMF conduite par son président François Baroin, accompagné d’André Laignel,...
29 Mai 2015 - Réf: BW13444
Parution de la note d’information de la DGCL relative à la répartition 2015 de la dotation ''élu local''
La note d’information des services de l’Etat, relative à la dotation particulière élu local 2015, est en ligne...
29 Mai 2015 - Réf: BW13443
Parution des notes d’information de la DGCL relatives à la répartition 2015 de la DGF
L’ensemble des notes d’information des services de l’Etat, relatives à la répartition 2015 de la DGF, est désormais...
29 Mai 2015 - Réf: BW13442
Rencontre nationale des Communes nouvelles
L’AMF organisait le 27 mai 2015 au Conseil économique, social et environnemental, en partenariat avec Mairie-conseils, une rencontre nationale...
27 Mai 2015 - Réf: BW13440
Echange de Courriers entre l'AMF et le secrétariat d'Etat chargé du Commerce relatif à la Réforme du FISAC
22 Mai 2015 - Réf: BW13439
Cahier spécial Accessibilité des bâtiments publics (Maires de France)
Cahier spécial Maires de France d'avril 2015 concernant la rencontre de l’AMF : ''La mise en accessibilité des bâtiments...
19 Mai 2015 - Réf: CW13437
La Lettren°324 - mai 2015
18 Mai 2015 - Réf: BW13433
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 28 mai 2015
13 Mai 2015 - Réf: CW13431
Courrier de l'AMF à la DGFiP
Courrier à Bruno PARENT, Directeur général de la DGFiP, afin de l’alerter sur la suppression de comptables publics dans...
13 Mai 2015 - Réf: CW13432
Compte-rendu de la commission Aménagement urbanisme habitat du 11 février 2015
Le compte-rendu détaillé de cette réunion peut être téléchargé ici....
11 Mai 2015 - Réf: CW13429
Maires de Francen°324 - mai 2015
9 Mai 2015 - Réf: BW13557
L'établissement par le maire de la liste des enfants soumis à l'obligation scolaire
Le code de l'éducation prévoit, dans son article L. 131-6, que le maire est chargé du contrôle de l’obligation scolaire,...
7 Mai 2015 - Réf: BW13413
L'AMF s'oppose fermement à la 'DGF ''locale''
Lors du Comité des finances locales du 5 mai dernier, la mission parlementaire relative à la réforme des concours financiers de l’Etat...
6 Mai 2015 - Réf: BW13412
Dotation forfaitaire 2015 : comment expliquer les différences entre le montant mis en ligne et le montant estimé
Les montants de DGF sont en ligne depuis début avril sur le site de la Direction générale des collectivités locales (DGCL)....
5 Mai 2015 - Réf: CW13411
La mutualisation entre collectivités
L’AMF a, pour la 1ère fois, copiloté avec le ministère de la décentralisation et de la FP une évaluation...
5 Mai 2015 - Réf: BW13410
Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 11 mars 2015
Rappel : le groupe de travail petite enfance, installé lors du bureau de décembre 2014 est présidé par Elisabeth Laithier,...
5 Mai 2015 - Réf: CW13409
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE - avril 2015
4 Mai 2015 - Réf: BW13408
Solidarité avec le Népal : L’AMF s’associe à l’initiative lancée par Cités-Unies France auprès des collectivités territoriales pour une aide au Népal
Le bilan des morts ne cesse en effet de s'alourdir depuis qu'un séisme de magnitude 7,8 a frappé le pays, samedi 25 avril. Le ministère...
30 Avr 2015 - Réf: BW13406
L’AMF demande à être associée aux réflexions sur la mise en oeuvre de la première base de données sur les adresses constituée au niveau national
La Base Adresse Nationale (BAN) a été lancée le 15 avril 2015 (https://adresses.data.gouv.fr) . Estimant que les communes, seules...
30 Avr 2015 - Réf: CW13405
SACEM : tarifs 2015
Dans le cadre du protocole d’accord commun, la Sacem a communiqué à l’AMF les nouveaux tarifs forfaitaires qui sont valables...
29 Avr 2015 - Réf: CW13403
L'Atelier des photographes : un outil, un concours
Les Rencontres d'Arles présentent aujourd'hui l’éducation au regard pour tous, grâce à un outil simple et gratuit,...
29 Avr 2015 - Réf: BW13402
Rapport sur l'accès au vote des personnes handicapées
Le Défenseur des droits a publié en mars 2015 un rapport sur l’accès au vote des personnes handicapées. Ce document...
29 Avr 2015 - Réf: BW13400
Rencontre nationale des communes nouvelles : préprogramme
L’AMF organise le 27 mai prochain, en partenariat avec Mairie-conseils, une Rencontre nationale réunissant les maires de communes nouvelles...
29 Avr 2015 - Réf: BW13399
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