Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

Lumières

Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 20 janvier 2016

Le groupe de travail petite enfance, installé lors du bureau de décembre 2014 est présidé par Elisabeth Laithier, Adjointe...
15 Fév 2016 - Réf: CW14375

Les éléments 2015 nécessaires à la fixation des taux de la fiscalité locale en 2016 (taxe d'habitation, foncier bâti et non bâti et cotisation foncière des entreprises)

Les éléments 2015 nécessaires à la fixation des taux de la fiscalité locale (taxe d’habitation, foncier bâti...
15 Fév 2016 - Réf: BW14373
MdF

Maires de Francen°332 - février 2016

11 Fév 2016 - Réf: BW14455
Anyka

Principaux thèmes contenus dans la loi de finances pour 2016 et dans la loi de finances rectificative pour 2015

Ces notes sont un résumé des principales dispositions des lois de finances regroupées par thèmes. ...
11 Fév 2016 - Réf: CW14350
Jérome Rommé

L'AMF dénonce la tentative d'étatisation du modèle français de tri et de recyclage des déchets

Depuis plusieurs mois, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité est préoccupée...
10 Fév 2016 - Réf: BW14347
Kromosphere

Campagne d'information sur la demande de logement social en ligne

Depuis mars 2015, un portail internet permettant des démarches de demandes de logement social en ligne a été mis en place : http://www.demande-logement-social.gouv.fr/ Ce...
10 Fév 2016 - Réf: CW14344
AMF

La Lettren°332 - février 2016

9 Fév 2016 - Réf: BW14343
pict rider

Temps de travail dans la FPT : les observations de l'AMF

Jusqu’en 2001, aucun texte n’encadrait le temps de travail dans la fonction publique territoriale. La durée du travail était...
9 Fév 2016 - Réf: CW14329
AMF

Rapport d'activité 2015 de la commission Fonction publique territoriale et ressources humaines de l'AMF.

En 2015, la Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines s’est réunie 6 fois : les 21 janvier, 10 février,...
9 Fév 2016 - Réf: CW14328
Danilo Rizzuti

Présentation des dispositions sur la Fonction publique dans la loi de finances pour 2016

La loi de finances pour 2016 prévoit plusieurs dispositions qui concernent les agents des collectivités territoriales....
9 Fév 2016 - Réf: CW14327

Guide communes nouvelles, impacts sur les personnels

Ce guide, proposé par l’AMF et la FNCDG, a pour vocation de répondre à des questions très pratiques de gestion des...
4 Fév 2016 - Réf: CW14323
AMF

Compte rendu de la commission des affaires sociales du 4 novembre 2015

Ordre du jour : •Actualités des CCAS : impact de la loi NOTRe (article 79) et de la suppression annoncée de l’analyse...
1 Fév 2016 - Réf: CW14321
Wild Orchid

Infrastructures de recharge des véhicules électriques : l’AMF et la FNCCR proposent un modèle de convention à leurs collectivités locales adhérentes

L’Association des maires de France et des présidents d’Intercommunalité et la Fédération Nationale des...
1 Fév 2016 - Réf: CW14307
CCRE

Congrès du CCRE : inscriptions

Congrès des communes et des régions d'Europe : les inscriptions en ligne sont ouvertes...
29 Jan 2016 - Réf: BW14305
AMF

Versement anticipé de 4/12 du produit des contributions directes en 2016 au profit des collectivités territoriales de Guyane et de Martinique

L’arrêté du 15 janvier 2016 autorise au profit des collectivités territoriales de Guyane et de Martinique le versement anticipé...
27 Jan 2016 - Réf: BW14304
Delphimages

Refonte de la carte intercommunale, transferts de compétences : la réforme ne se fera pas sans le soutien des élus locaux

A l'issue de la réunion de sa commission Intercommunalité présidée par André Laignel et dont la rapporteure est Françoise...
27 Jan 2016 - Réf: BW14297
 coonlight

Instruction relative à l'interprétation facilitatrice des normes applicables aux collectivités territoriales et à l'accompagnement des élus pour leur mise en oeuvre.

Face à la multiplication des normes applicables aux collectivités locales, aux difficultés que représente parfois leur mise...
26 Jan 2016 - Réf: BW14285
Ronald Hudson

Loi de finances rectificative pour 2015

Cette note a pour objet de rappeler les principales dispositions de la loi de finances rectificative pour 2015 impactant le bloc communal....
25 Jan 2016 - Réf: CW14283
Ronald Hudson

Loi de finances pour 2016

Cette note a pour objet de présenter les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2016 impactant le bloc communal....
25 Jan 2016 - Réf: CW14282
Ministère de l'Education nationale

Appel à projets sur le développement du numérique à l'école : second volet jusqu'au 31 mars 2016

Dans le cadre du plan numérique annoncé par le Président de la République et du programme d'investissement d'avenir, le ministère...
20 Jan 2016 - Réf: BW14279
Ministère de l'Agriculture

Simplification du programme "Un fruit pour la récré"

Le programme « Un fruit pour la récré » permet de financer sur des fonds européens des achats de fruits et légumes...
20 Jan 2016 - Réf: BW10119

Conséquences sur la composition des conseils communautaires

Dans le cadre de la création de communes nouvelles, le Directeur général de l’AMF a interrogé le Directeur général...
15 Jan 2016 - Réf: CW14254
AMF

Instances dirigeantes de l'AMF : désignation de nouveaux membres

Le Bureau de l’AMF a procédé, ce jour, à plusieurs nominations au sein des instances de l’Association suite à...
14 Jan 2016 - Réf: BW14253
AMF

Journée citoyenne : Une mobilisation par et pour les citoyens

Francois Baroin, président de l’AMF, a présenté, ce jour, au siège de l’AMF, l’opération...
12 Jan 2016 - Réf: BW14251
AMF

Journée citoyenne, une mobilisation par et pour les citoyens

Francois Baroin, président de l’AMF, a présenté, ce jour, au siège de l’AMF, l’opération...
12 Jan 2016 - Réf: BW14250