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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
Instruction relative aux opérations prioritaires pour la répartition de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) en 2018
L’instruction du 9 mars 2018 n°INTB1804776 vient rappeler les règles de répartition et de gestion de la DETR, ainsi que les...
16 Mars 2018 - Réf: CW25242
Retrouvez la vidéo de la 4e Rencontre nationale des communes nouvelles Jeudi 15 mars 2018
La 4ème Rencontre nationale des communes nouvelles s’est tenue le 15 mars 2018, réunissant plus de 120 participants, sous la co-présidence...
15 Mars 2018 - Réf: BW25253
Les communes nouvelles réclament le droit à la différenciation
La 4ème Rencontre nationale des communes nouvelles s’est tenue ce jour, réunissant plus de 120 participants, sous la co-présidence...
15 Mars 2018 - Réf: BW25241
Contrats Etat-collectivités locales : le compte n’y est pas
Le Gouvernement s’apprête à publier la circulaire visant à mettre en ½uvre les dispositions de la loi de programmation...
15 Mars 2018 - Réf: BW25240
Dossier de demande de subvention au Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Les subventions du CNDS pour les équipements sportifs au titre de l’année 2018 sont désormais connus....
15 Mars 2018 - Réf: CW25239
La Lettre n° 355 - mars 2018
14 Mars 2018 - Réf: BW25237
DETR 2018 : priorité, entre autres, aux maisons de service au public et aux communes nouvelles
Une instruction ministérielle aux préfets, signée des ministres de l’Intérieur et de la Cohésion des territoires,...
14 Mars 2018 - Réf: BW25236
Révision constitutionnelle : l’AMF se positionne
Désireux d’engager au premier semestre une révision constitutionnelle, alors que la France célèbre cette année...
14 Mars 2018 - Réf: BW25235
Compte rendu de la commission santé commune AMF / France urbaine du 7 février 2018
La commission « Santé » est co-présidée par Bernard Vauriac, maire de Saint-Jory-de-Chalais (24), et André Rossinot,...
14 Mars 2018 - Réf: CW25234
Maires de France n°355 - mars 2018
14 Mars 2018 - Réf: BW25233
Les Rencontres de l’AMF Rentrée scolaire 2018 : comment mieux adapter l'école aux spécificités des territoires ? Jeudi 5 avril 2018
L'AMF organise le jeudi 5 avril après-midi, de 14h à 17h, une rencontre sur le thème "Rentrée scolaire 2018 : comment...
14 Mars 2018 - Réf: BW25232
Eau et assainissement, carte scolaire : la commission des territoires ruraux de l’AMF demande de la souplesse d’organisation
Les élus de la commission des Territoires ruraux (CTR), animée par Jean-Louis Puissegur, maire de Pointis-Inard (31), et Rachel Paillard,...
12 Mars 2018 - Réf: BW25231
Accueil des villes Française : l'AMF signe une convention avec l'UNAVF
Formant un réseau associatif présent dans 300 villes de France et des Outremer et animé par 11 000 bénévoles, les Accueils...
12 Mars 2018 - Réf: BW25230
Première Rencontre de l’AMF sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs : une urgence et de fortes attentes dans les territoires
La poursuite de la dévitalisation de nombreux centres-villes et centres-bourgs est un constat partagé par la quasi-totalité des élus...
7 Mars 2018 - Réf: BW25227
L’AMF réaffirme son engagement pour la promotion des femmes dans les exécutifs locaux
A la veille de la Journée internationale des droits des femmes, l’AMF a installé, ce jour, un nouveau groupe de travail pour la...
7 Mars 2018 - Réf: BW25226
La question d'actualitéQuand voter le budget en 2018 ?
En principe et en application de l’article L. 1612-2 du CGCT applicable aux EPCI, le budget doit être voté avant le 15 avril de...
6 Mars 2018 - Réf: BW25346
L’AMF alerte sur les risques de déstabilisation de l’ensemble de la filière emballages en cas d’instauration de la consigne
La consigne s’est invitée dans les débats sur l’économie circulaire à l’initiative du gouvernement,...
6 Mars 2018 - Réf: BW25225
Compte rendu du groupe de travail Petite enfance du 14 février 2018
Le groupe de travail petite enfance est co-présidé par Élisabeth Laithier, Adjointe au maire de Nancy (54), et Xavier Madelaine, maire...
2 Mars 2018 - Réf: CW25224
Les entretiens écologiques Valeurs vertes / AMF
L’AMF et les Entretiens Ecologiques Valeurs Vertes ont organisé, le 1er mars 2018 deux tables rondes : la première pour définir...
2 Mars 2018 - Réf: BW25220
Futur budget de l’Union européenne : l’AMF demande une politique de cohésion ambitieuse pour l’ensemble des territoires de France
Jean-Claude Juncker a confirmé à l’issue du Conseil européen informel du 23 février 2018, dédié au...
1 Mars 2018 - Réf: BW25219
Lancement de la Police de Sécurité du Quotidien
Engagement de campagne puis annonce présidentielle, le ministre de l’Intérieur a lancé le 8 février 2018 la Police...
28 Fév 2018 - Réf: BW25218
Qualité de l’air : le rôle et les outils des élus
Enjeu capital pour la santé, la lutte contre la pollution atmosphérique nécessite des actions ambitieuses et efficaces. Les collectivités...
28 Fév 2018 - Réf: BW25217
Réforme de la fiscalité locale : le CFL confirme ses propositions au gouvernement
Édouard Philippe a donné en milieu de matinée une conférence de presse pour annoncer « le calendrier et la méthode...
28 Fév 2018 - Réf: BW25216
L’AMF défend l’égalité d’accès aux soins des habitants
L’AMF demande que les élus locaux soient étroitement associés à la gouvernance des hôpitaux et que la réorganisation...
28 Fév 2018 - Réf: BW25215
4e rencontre nationale des communes nouvelles Placer les habitants au coeur du projet, le 15 mars
La question de la place des habitants dans la construction du projet de la commune nouvelle sera au coeur de cette 4e Rencontre nationale, le 15 mars 2018...
26 Fév 2018 - Réf: BW25214
Jean-Marc Vayssouze-Faure : l’extension des horaires des bibliothèques demandera « un véritable accompagnement de l’État »
Cinq jours après la remise au gouvernement du rapport Orsenna-Corbin sur les bibliothèques (lire Maire info du 21 février), qui propose...
26 Fév 2018 - Réf: BW25213
Nouveau plan contre la radicalisation : les collectivités directement impliquées
Le Premier ministre, Édouard Philippe, a présenté vendredi à Lille un nouveau plan de 60 mesures contre la radicalisation djihadiste,...
26 Fév 2018 - Réf: BW25212
Le gouvernement ne fermera pas les petites lignes « depuis Paris »
Édouard Philippe a donné en milieu de matinée une conférence de presse pour annoncer « le calendrier et la méthode...
26 Fév 2018 - Réf: BW25211
Décision du défenseur des droits relative à la protection de l'enfance
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité a été destinataire d’une...
23 Fév 2018 - Réf: CW25209
Contractualisation Etat-collectivités : quelques « avancées » qui ne satisfont pas tout le monde
Les modalités de contractualisation entre l’Etat et les collectivités se précisent. A l’occasion de la première...
23 Fév 2018 - Réf: BW25200
La consigne peut-elle cohabiter avec la collecte sélective ?
La consigne des bouteilles plastiques et des canettes métalliques s’est invitée brutalement dans les débats sur l’économie...
21 Fév 2018 - Réf: BW25207
La Lettre n° 354 - février 2018
21 Fév 2018 - Réf: BW25204
La question d'actualitéEn raison des échéances municipales, jusqu’à quelle date peut-on modifier les périmètres intercommunaux ?
L’article L. 5211-6-1 VII du CGCT énonce qu’au plus tard le 31 août de l’année précédant...
20 Fév 2018 - Réf: BW25348
Avenir des "petites lignes" ferroviaires : l’AMF demande une évaluation fondée sur des objectifs de service public et d’aménagement du territoire
L’AMF constate que le rapport de Jean-Cyril Spinetta sur « L’avenir du Transport ferroviaire », remis au Premier ministre...
20 Fév 2018 - Réf: BW25201
Le prélèvement à la source (PAS) pour les communes et les EPCI
<b>Les 3 grands principes de la réforme applicable en janvier 2019 : </b> <br> <br>⦁ l’administration...
19 Fév 2018 - Réf: BW25197
Compte-rendu de la commission intercommunalité du 7 février
La commission intercommunalité de l’AMF s’est réunie pour la première fois dans sa nouvelle composition le 7 février...
19 Fév 2018 - Réf: BW25198
Gilles Leproust rencontre l'Association des municipalités du Mali
Gilles Leproust, vice-président de l’AMF, s’est rendu à Bamako au Mali courant janvier et a rencontré à...
19 Fév 2018 - Réf: BW25196
Les directeurs d’association départementale de maires réunis à l’AMF le 6 février
14 Fév 2018 - Réf: BW25187
Couverture mobile : l’AMF obtient des avancées
L’AMF a pris acte, le 14 janvier 2018, de l’accord sur la couverture mobile passé entre l’État, l'Autorité...
14 Fév 2018 - Réf: BW25176
Les Rencontres de l’AMF Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : un enjeu majeur pour les territoires Mardi 6 mars 2018
13 Fév 2018 - Réf: BW25186
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