Généralités - documents d'ensemble

Le projet de loi pour l’équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable...

Le groupe de travail Cirques et fêtes foraines est animée par M. Xavier Cadoret, maire de Saint-Gérand le Puy (03), et M. Pierre Hérisson,...

Le Premier ministre a présenté le plan pour « Transformer notre industrie par le numérique ». Ce plan est composé...

Les EPCI ont jusqu’au 31 décembre pour définir l’intérêt communautaire de la « politique locale du...

Suite à l’assassinat en pleine rue de Pascal Filoé, directeur général adjoint de la ville de Rodez en charge notamment...

Mercredi 26 septembre 2018, les maires, les présidents de région et de département ont lancé un appel solennel pour une relance...

Suite aux élections municipales tunisiennes du 6 mai dernier, et afin d’accompagner les élus tunisiens dans le processus de décentralisation...

La réforme des aides person- nalisées au logement (APL) et des loyers ainsi que la restructuration du tissu HLM qui se dessine ont fait naître...

Lors de son déplacement dans les Pyrénées-Atlantiques le 10 septembre, Agnès Le Brun, vice-présidente de l’AMF,...

Le président du Comité des finances locales (CFL), André Laignel, a dénoncé, hier, un budget 2019 « globalement...

Jacques Mézard et Julien Denormandie, respectivement ministre et secrétaire d’État auprès du ministre de la Cohésion...

Réuni le 19 septembre 2018, le Bureau de l’AMF a examiné les derniers projets gouvernementaux et rapports parlementaires ayant...

Toute manifestation sportive, chronométrée ou non (si elle dépasse 100 participants), se déroulant partiellement ou en totalité...

Pour le lancement de la 3ème édition de Fraternité générale (11 au 14 octobre 2018), l’association éponyme...

David Lazarus, co-président du groupe de travail sport de l’AMF, a été auditionné le 5 septembre dernier par la sénatrice...

L’AMF a écrit au ministre de l’Action et des comptes publics pour lui demander la transmission de la liste des 25 taxes que...

Séance animée par Mme Agnès Le Brun, Maire de Morlaix (29)....

Séance animée par Agnès Le Brun, maire de Morlaix (29), et Pierre-Alain Roiron, maire de Langeais (37)....

L’AMF a accueilli avec intérêt les annonces du Président de la République concernant la stratégie nationale...

Les délibérations relatives à la fiscalité directe locale doivent être adoptées, sauf cas particuliers, avant...

Dans le cadre de ses missions, l’Observatoire de Finances et de la Gestion publique Locales (OFGL) collecte, analyse et partage des informations...

Cécile Gallien, maire de Vorey, et Olivier Pavy, maire de Salbris et président de la communauté de communes de la Sologne des...

A l’occasion des dix ans du Conseil national d’évaluation des normes (CNEN), l’AMF, l’ADF et Régions...

Le rapport sur le continuum de sécurité remis au Premier ministre propose un principe de « sécurité globale » auquel...

Le très attendu rapport des députés LaREM Alice Thourot et Jean-Michel Fauvergue sur le « continuum de sécurité...

Le Premier ministre, dans une interview du 26 août dernier, a indiqué poursuivre la diminution des financements des contrats aidés,...

Les collectivités locales concernées par la loi de programmation des finances publiques doivent s’engager sur un taux d’évolution...

Saisi début août sur la constitutionnalité de plusieurs articles de la loi Pour la liberté de choisir son avenir professionnel,...

Philippe Laurent, maire de Sceaux et secrétaire général de l’AMF, s’est rendu samedi 1er septembre à Châlons-en...

Dans un contexte de recentralisation inédite, les trois grandes associations d’élus ont souhaité unir leurs voix pour dénoncer...

Dans le contexte du retour majoritaire des écoles publiques à la semaine scolaire de quatre jours en cette rentrée (85% des communes visa...

Servir le citoyen et agir pour la République, c’est le thème du 101e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité...

Selon les annonces du Président de la République devant le Congrès des maires en 2017, le transfert obligatoire de compétence...

Ce transfert est obligatoire en 2020 pour les communautés d'agglomération. Le législateur a adopté quelques assouplissements...

L’annonce du Plan mercredi le 22 juin ouvre une nouvelle étape dans l’offre périscolaire dès la rentrée...

Dans Ie cadre de la politique de développement du numérique pour I'éducation du ministére de l’éducation nationale...