Généralités - documents d'ensemble

Allocation de fin de mandat, déclaration de patrimoine et d’intérêts, retraite… : quelques rappels pour aborder sereinement...

L'AMF demande au gouvernement l'inclusion de domaines de financements prioritaires pour les communes et leurs groupements dans la future programmation...

Composé de 97 membres, maires et adjoints au maire, le Groupe de travail Petite enfance de l’AMF est présidé depuis le début...

L'AMF organise une rencontre technique, le 29 janvier prochain de 10h00 à 12h30, dédiée à la Loi de finances pour 2020. Cette rencontre,...

Le parc tertiaire public représente approximativement 380 millions de m², dont environ 280 millions de m² pour les collectivités...

Le projet de loi «décentralisation, différenciation et déconcentration» devrait être présenté mi-2020....

Une communauté de commune pourra devenir autorité organisatrice de la mobilité (AOM) au 1er juillet 2021 au plus tard. Elle devra...

Depuis 2014, les Trophées Sport & Management récompensent chaque année des communes ou des intercommunalités qui mettent...

Les groupements de communes exercent soit à titre facultatif, soit à titre obligatoire des compétences en matière d’habitat...

Presque un mois après la promulgation de la loi Engagement et proximité, les initiatives se multiplient pour permettre aux élus de...

Les instructions budgétaires et comptables du secteur public local selon le type de collectivités et selon la nature de l'activité...

Depuis la loi de finances 2019 la direction générale des finances publiques (DGFIP) a engagé une démarche de suppression progressive...

Nombreux sont les candidats qui ont adopté une stratégie de communication numérique pendant la campagne....

A la suite des déclarations du ministre de l’Intérieur et du député Bruno Questel à l’Assemblée nationale,...

La Semaine Olympique et Paralympique (SOP) est dédiée à la promotion de la pratique sportive chez les jeunes. Fruit d’une collaboration...

C’est l’heure du premier bilan pour le REU (répertoire électoral unique), un an après son entrée en vigueur et...

En complément de la circulaire INTA2000662J du 16 janvier 2020 relative à l'organisation matérielle et au déroulement des élections...

La circulaire signée du ministre de l’Intérieur, Christophe Castaner, relative au « nuançage » des candidats et...

Les conditions générales d'organisation des élections municipales et communautaires sont présentées dans les deux guides...

La présente circulaire précise les mesures à prendre pour l'organisation des bureaux de vote, les opérations de vote et de...

Cette note de l'AMF a vocation à expliquer de manière synthétique les règles d’élection des conseillers communautaires...

Le projet de loi « Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique » a fait suite au Grand Débat National...

Le projet de loi « Engagement dans la vie locale et proximité de l’action publique » a fait suite au Grand Débat National...

Le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et l’économie circulaire a fait l’objet d’un accord de la commission...

Les élus sont de plus en plus conscients des enjeux que représente le service de restauration scolaire, service public facultatif qui accueille...

L’AMF et la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) ont signé un nouvel accord le 26 novembre...

Séance animée par Florence Portelli, Maire de Taverny (95). Ordre du jour : 1. Informations sur les derniers partenariats de l’AMF...

Séance animée par Isabelle Maincion, maire de la Ville-aux-Clercs (41), et Gilles Perole, adjoint au maire de Mouans-Sartoux (06). Ordre...

Séance animée par Isabelle Maincion, maire de la Ville-aux-Clercs (41), et Gilles Perole, adjoint au maire de Mouans-Sartoux (06). Ordre...

Séance animée par Agnès Le Brun, maire de Morlaix (29). Ordre du jour : 1. Annonces issues du Grand Débat : quelle mise...

Séance animée par Sylvine Thomassin, maire de Bondy, et Agnès Le Brun, maire de Morlaix (29). Ordre du jour : 1. Débat...

La loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action...

Les services d’incendie et de secours mènent un mouvement social depuis plusieurs mois. Dans ce contexte, François Baroin, président...

La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 a réformé en profondeur les dispositions relatives à la gestion...

La loi de finances pour 2020 a été définitivement adoptée et comporte de nombreux changements concernant les intercommunalités...

La présente note a pour objet de présenter les procédures permettant d’acquérir la propriété d’un...

Dans le cadre de l’organisation de la Coupe du Monde de Rugby qui se déroulera en France en 2023, des rencontres ont été organisées...

Le droit fondamental de tout enfant, y compris les enfants en situation de handicap, aux loisirs s’inscrit dans le respect des engagements internationaux...