Généralités - documents d'ensemble

La Lettren°321 - février 2015

18 Fév 2015 - Réf: BW13157

Jacques Pélissard : « Il ne faut surtout pas choisir une commune nouvelle parce qu’il y a des avantages financiers »

11 Fév 2015 - Réf: BW13134

Maires de Francen°321 - février 2015

6 Fév 2015 - Réf: BW13197

Réforme des rythmes scolaires : conditions de mise en oeuvre

Débutée à la rentrée 2013 et généralisée à la rentrée 2014 pour les écoles maternelles...

3 Fév 2015 - Réf: CW13099

La Lettren°320 - janvier 2015

18 Jan 2015 - Réf: BW13156

Maires de Francen°320 - janvier 2015

8 Jan 2015 - Réf: BW13010

La Lettren°319 - décembre 2014

19 Déc 2014 - Réf: BW12997

Maires de Francen°319 - décembre 2014

2 Déc 2014 - Réf: BW13009

La Lettren°318 - novembre 2014

17 Nov 2014 - Réf: BW12996

Maires de Francen°318 - novembre 2014

7 Nov 2014 - Réf: BW12845

PPL ''communes nouvelles'' voté à l'Assemblée nationale : une réforme innovante en marche !

La proposition de loi initiée par Jacques Pélissard, député et président de l’AMF, qui vise à améliorer...

31 Oct 2014 - Réf: BW12799

La Lettren°317 - octobre 2014

31 Oct 2014 - Réf: BW12798

Maires de Francen°317 - octobre 2014

14 Oct 2014 - Réf: BW12772

Communes nouvelles : l'AMF se réjouit de l'inscription de la PPL ''Pélissard'' à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale

La Rencontre organisée ce jour par l’AMF sur le thème « Intercommunalité : demain, quelles évolutions ? »...

9 Oct 2014 - Réf: BW12760

Cahier spécial Communes nouvelles (Maires de France)

Cahier spécial Maires de France de septembre 2014 concernant la rencontre de l’AMF : ''Communes nouvelles, l'urgence d'agir'' qui a eu lieu...

30 Sep 2014 - Réf: BW12749

La Lettren°316 - septembre 2014

19 Sep 2014 - Réf: BW12734

Maires de Francen°316 - septembre 2014

17 Sep 2014 - Réf: BW12731

Maires de Francen°315 - juillet-août 2014

3 Juil 2014 - Réf: BW12687

La Lettren°315 - juillet-août 2014

19 Juin 2014 - Réf: BW12674

La Lettren°314 - juin 2014

19 Juin 2014 - Réf: BW12637

Maires de Francen°314 - juin 2014

12 Juin 2014 - Réf: BW12663

Transfert des pouvoirs de police « spéciale » du maire au président de l’EPCI

La loi organise le transfert automatique d’un certain nombre de pouvoirs de police dite ''spéciale'' au président de communauté,...

2 Juin 2014 - Réf: CW12645

La responsabilité personnelle des élus (Mis à jour en 2020)

Cahier du Réseau n° 18 - Rédigé par Lucie BEBIN-BROSSARD, Hélène BUGNY, Isolde ROY et Emmanuel SALAUN, sous la direction...

28 Mai 2014 - Réf: CW13398

Maires de Francen°313 - mai 2014

20 Mai 2014 - Réf: BW12638

Le Guide du président d'intercommunalité 2014 (Mis à jour en 2020)

Le Guide du président d'intercommunalité 2014, réalisé par les services de l’AMF, est conçu comme un outil destiné...

16 Avr 2014 - Réf: CW12609

Le Guide du président d'intercommunalité 2014 - Les premières décisions (Mis à jour en 2020)

L'AMF présente, en avant-première, le premier chapitre du Guide du président d'intercommunalité 2014 consacré aux premières...

16 Avr 2014 - Réf: BW12608

La Lettren°313 - mai 2014

15 Avr 2014 - Réf: BW12605

La Lettren°312 - avril 2014

15 Avr 2014 - Réf: BW12597

Décès de Dominique Baudis : l’AMF rend hommage à un homme de conviction

Jacques Pélissard et le Bureau de l’Association des maires de France tiennent à faire part de leur émotion à l’occasion...

10 Avr 2014 - Réf: BW12598

Maires de Francen°312 - avril 2014

2 Avr 2014 - Réf: BW12604

Le Guide du maire 2014 (Mis à jour en 2020)

Le Guide du maire 2014, réalisé par les services de l’AMF, est conçu comme un outil destiné à accompagner les...

2 Avr 2014 - Réf: CW12577

Le Guide du maire 2014 - Les premières décisions (Mis à jour en 2020)

L'AMF présente, en avant-première, le premier chapitre du Guide du maire 2014 consacré aux premières décisions à...

2 Avr 2014 - Réf: BW12576

La Lettren°311 - mars 2014

18 Mars 2014 - Réf: BW12596

Maires de Francen°311 - mars 2014

15 Mars 2014 - Réf: BW12603

La Lettren°310 - février 2014

18 Fév 2014 - Réf: BW12517

Note de synthèse sur la proposition de loi pour favoriser la création de communes nouvelles

Déposée le 31 janvier 2014 à l’Assemblée nationale par Jacques Pélissard, au nom de l’AMF, suite à...

11 Fév 2014 - Réf: BW12494

Maires de Francen°310 - février 2014

1 Fév 2014 - Réf: BW12602

La proposition de loi ''commune nouvelle''

Cette proposition de loi s’inscrit dans le projet ambitieux de consolider, d’améliorer et de rendre plus attractif le dispositif de...

31 Jan 2014 - Réf: BW12499

La Lettren°309 - janvier 2014

17 Jan 2014 - Réf: BW12449

Présentation du dispositif COMEDEC qui permet l’échange dématérialisé et sécurisé des données d’état civil

La loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle comprend plusieurs dispositions relatives à COMEDEC...

10 Jan 2014 - Réf: BW12447

Espace Associations départementales de maires

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