Généralités - documents d'ensemble

La traditionnelle assemblée générale de l'Union des maires de l'Oise s'est tenue le 5 novembre dernier à Clermont. Au regard...

La présente note a pour objet de présenter les pouvoirs de police du maire en matière d’hyménoptères, mais...

La présente note a pour objet de présenter les fondements des pouvoirs du maire en matière de divagation de chats, et de préciser...

La présente note a pour objet de présenter les nouvelles modalités de passation des marchés de services juridiques avec les...

Le 25 octobre dernier, le Sénat a voté conforme la proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées,...

L’AMF salue la décision finale du Parlement qui permet de reconnaître enfin la mission d’intérêt général...

L’IPANCT (initiative partenariale d'associations nationales de collectivités territoriales pour une gestion équilibrée,...

Première édition hier et aujourd’hui à Lyon des Rencontres des villes et territoires urbains. Organisée par le groupe...

Une nouvelle catégorie de sociétés publiques locales d’aménagement (Spla) va-t-elle voir le jour ? C’est...

Fervente défenseure de l'économie sociale et solidaire (ESS) et signataire d'une charte en juin 2015 aux côtés du Réseau...

L’Etat a décidé d’alléger la fiscalité locale des personnes à revenus modestes. En 2016, cet allègement...

Rennes...

L’AMF s’est associée le 14 octobre 2016 à l’Etat et les autres associations d’élus pour signer...

Les acteurs non-étatiques, réunis pour la première édition du Sommet mondial Climate Chance le 28 septembre 2016, à...

Les contrats de mixité sociale, proposés aux communes carencées, suffisent-ils à débloquer la situation ? Premiers retours...

L’objectif de ce rendez-vous destiné aux professionnels des collectivités territoriales est de s’approprier la réforme...

Les dispositions relatives à la taxe de séjour et à la taxe de séjour forfaitaire ont été ajustées modifiées...

La loi organique n° 2016-1046 du 1er août 2016 rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants...

La loi n° 2016-1048 du 1er août 2016 (JO du 2 août 2016) rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales...

La Direction générale des collectivités locales a présenté au Comité des finances locales, le 28 juin dernier,...

L’outil d’estimation de la baisse des dotations est momentanément suspendu. Pour toute information concernant vos dotations...

Après les inondations survenues récemment, le président de l'AMF salue l'engagement des services de secours, des maires et de leurs...

Le 99e Congrès a permis de mettre à la disposition des adhérents de l’AMF plusieurs publications, toutes accessibles sur...

De nombreuses communes ont subi de très graves inondations dans plusieurs régions de notre pays. L’Association des maires de France...

Quel avenir pour la commune dans le paysage institutionnel français ? L’AMF a décidé de faire appel à des personnalités...

Les présidents de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), l’Assemblée...