Espace Associations départementales de maires


Finances et fiscalité locales

AMF

Commission des finances et de la fiscalité de l’AMF : compte-rendu synthétique de la réunion du 26 mai 2009.

Les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion : la réforme de la fiscalité de l’urbanisme...
23 Juin 2009 - Réf: BW8529
AMF

Compte rendu de la Commission des Finances de l'AMF du jeudi 24 mai 2007.

Les points suivants ont été traités au cours de cette réunion : La dématérialisation (le programme HELIOS,...
18 Juin 2007 - Réf: BW8224
AMF

Compte-rendu de la Commission des finances de l'AMF du 22 janvier 2004.

Lors de cette réunion, les points suivants ont été abordés, et font l'objet du compte-rendu qui suit : 1. Les dispositions...
10 Fév 2005 - Réf: BW7365
AMF

Compte rendu de la commission Intercommunalité et de la commission Finances et Fiscalité locales du 5 mai 2004

La commission intercommunalité et celle des finances et de la fiscalité locales de l’Association des Maires de France se sont réunies...
17 Juil 2004 - Réf: BW7216
AMF

Compte-rendu de la commission Intercommunalité et de la commission Finances et Fiscalité Locales du 22 Mai 2003

La commission intercommunalité et celle des finances et de la fiscalité locales de l’Association des Maires de France se sont réunies...
12 Juin 2003 - Réf: CW7644