Finances et fiscalité locales

AMF

Compte-rendu de la Commission des finances de l'AMF du 22 janvier 2004.

Lors de cette réunion, les points suivants ont été abordés, et font l'objet du compte-rendu qui suit : 1. Les dispositions...

10 Fév 2005 - Réf: BW7365

AMF

Compte rendu de la commission Intercommunalité et de la commission Finances et Fiscalité locales du 5 mai 2004

La commission intercommunalité et celle des finances et de la fiscalité locales de l’Association des Maires de France se sont réunies...

17 Juil 2004 - Réf: BW7216

AMF

Compte-rendu de la commission Intercommunalité et de la commission Finances et Fiscalité Locales du 22 Mai 2003

La commission intercommunalité et celle des finances et de la fiscalité locales de l’Association des Maires de France se sont réunies...

12 Juin 2003 - Réf: CW7644